LA MAISON des MATERNELLES France Télévisions, Société Anonyme
Présentation de la marque LA MAISON des MATERNELLES
Déposée le 27 février 2017 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MAISON des MATERNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 Esplanade Henri De France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque LA MAISON des MATERNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341310.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON des MATERNELLES arrivera à expiration en date du 27 février 2027.
France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE
France Télévisions, Société Anonyme - 7 Esplanade Henri De France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou pour bébés, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; couches pour bébés ; couches jetables en cellulose pour bébés ; aliments pour bébés ; farines lactées pour bébés ; serviettes en papier pour bébés ; couches de cellulose pour bébés ; crèmes pour bébés à usage médical ; poudres pour bébés à usage médical ; talc pour bébés à usage médical ; langes pour bébés ; lait en poudre [aliment pour bébés] ; changes complets jetables en cellulose pour bébés ; trousses de premiers soins ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils d'enregistrement du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; supports d'enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; décodeurs ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs ; appareils pour la projection de films ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; caméras vidéo ; appareils cinématographiques ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de télévision interactive ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ; talkies-walkies (écoute-bébés) ; barrières de sécurité, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et instruments de mesurage et de pesage, de contrôle et de secours spécialement adaptés aux besoins des enfants, bébés et nouveau-nés ;
Biberons ; tétines de biberon ; couveuses pour bébés ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillères anti-déversement pour administrer des médicaments aux enfants ; couveuses pour bébés ; draps pour incontinence des bébés ; hochet pour bébés avec anneau de dentition ; tétines (sucettes) et attache-sucettes ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; poussettes pour bébés ; landaus ; voitures d'enfant ; sièges de sécurité et couffins de sécurité pour enfants et bébés à utiliser dans les véhicules ; sièges pour enfants à fixer sur des cycles ou des vélomoteurs ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; bicyclettes ; pare-soleils pour automobile ; remorques pour enfants ; wagonnets pour enfants ; paniers pour voiture d'enfant ; rehausseurs de sièges de véhicules pour enfants ; châssis pour maintenir un enfant dans un véhicule ; ceintures de sécurité pour enfants destinées aux véhicules ; dispositifs de retenue pour enfants pour sièges de véhicules ; dispositif de transport à roulette pour bébés ; trotteuse pour bébés ; dispositif de transport à roulette pour bébés ;
Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; guide de programmes de télévision et de radio ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies, discours polycopiés ; produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; bavoirs en papier pour bébés ; sacs en matières plastiques pour les couches usagées des bébés ; livres pour enfants ; journaux et autres publications pour parents, futurs parents et enfants, papeterie ; albums de bébé ; ardoises pour enfants ; livres parlants pour enfants ; boîtes de peintures pour enfants ; kits de peinture pour enfants ; livres de contes pour enfants ;
Sacs ; trousses de toilettes ; porte-bébés ; écharpes pour porter les bébés ; sacs kangourou [porte-bébés] ; porte-bébés hamac ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants ;
Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte pour la sécurité des bébés ; barrières d'escalier pour la sécurité des bébés ; protection d'angles (pour meubles) ; loquets de sécurité non métalliques pour tiroirs ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères pour vêtements ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle (encadrements) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ; lits à barreaux pour bébés ; sièges de bébés ; sièges de baignoire portatifs pour bébés ; berceaux pour bébés ; trotteurs pour enfants ; transats pour bébés ; barrières de lit ; petits lits avec ou sans roulette pour bébés ; lits pliables ; housse destinée à la voiture ou à la salle de bain pour ranger les vêtements des bébés ; matériel de couchage ; figurines et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; traversins pour bébés ; paniers pour bébés ; lits d'enfants de sécurité ;
Tissus, couverture, linge de lit pour bébés ; linge de bain pour bébés ; tissus à langer pour bébés ; serviette en matière textile pour bébés ; gants de toilette ; dessus-de-lit pour lits d'enfants ; draps pour lits d'enfants ; couvertures pour berceaux et lits d'enfants ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette en matière textile ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; revêtements muraux en matières textiles ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambres ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; soutien-gorge ; bustiers ; slips ; brassières ; maillots de bain ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; pull-overs ; robes ; saris ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; ceintures ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; vêtements de nuit ; chemises de nuit, nuisettes ; combinettes ; liquettes ; peignoirs ; robes de chambre ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport, de ski ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; vêtements de nuit, articles de lingerie (sous-vêtements), articles vestimentaires tels que bavoirs, bavettes, bretelles, langes en matière textile, chaussettes, chaussons et pantoufles, chancelières ; fourrure (vêtements) ;
Jeux ; jouets ; peluches ; tapis d'éveil ; jeux d'éveil ; hochets ; jeux de bains ; jeux éducatifs électroniques pour enfants ; jouets destinés aux poussettes pour enfants ; appareils de jeux d'intérieur pour enfants ; appareils de parcs de jeu pour enfants ; jouets pour le développement des enfants en bas âge ; jouet à activités multiples pour bébés ; flotteurs de sécurité pour la natation ; jouets premier âge ; jeux d'extérieurs pour bébés ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; poupées ; arches de jeux ;
Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour le compte d'autres entreprises) ; services de vente au détail par correspondance des produits précités dans le secteur de la santé et puériculture ;
Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions télévisées ; télévision par câble ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; production de films sur bandes vidéo ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; réalisation de graphismes informatiques [services d'imagerie numérique] ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; jeux d'argent ; services de jeux et de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ou Internet ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; jeux radiophoniques et/ou télévisés ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; services de divertissement en ligne ; publication et édition de livres ; service d'éducation et de formation dans le domaine de la maternité et de la puériculture ; conseils en matière d'éducation et de loisirs dans le domaine de la puériculture ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; expertise technique rendue par des ingénieurs pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunication ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, de logiciels ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique (travaux d'ingénieurs) ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherche scientifiques à buts médicaux ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et développement de projets Internet (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement pour des tiers de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception relatifs aux produits pour bébés ; services d'analyses et de recherches industrielles relatifs aux produits pour bébés ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels relatifs aux produits pour bébés ;