Déposée le 12 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ATELIER DE LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque L'ATELIER DE LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947
Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433572 - Publication au BOPI 2006-05-11
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507655 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2014 n°2571823 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-19
Télécommunications, communications radiophoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives, radiodiffusion, télévision par câble, services de télécommunications notamment services de téléchargement de programmes audiovisuels et de logiciels, diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non. Services de divertissements, activités culturelles, divertissements radiophoniques et télévisuels interactifs ; divertissements télévisés ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ou non ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de jeux télévisés et de jeux interactifs ; production de films, de vidéogrammes et de programmes audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques et audiovisuels ; édition et location de programmes audiovisuels interactifs ou non ; édition de disques audio et vidéo, d'enregistrements audio et vidéo, de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; location de bandes vidéo et de vidéogrammes ; rédaction de scénario ; organisation d'expositions et manifestations à but culturel et éducatif ; information en matière de divertissement ; organisation de spectacles ; reportage photographique, cinématographique et audiovisuel ; postsynchronisation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services de reporters ; services de studios d'enregistrement.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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