Déposée le 25 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GIGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque GIGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
France Télévisions, Société Anonyme - 7 esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947
DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2001 n°2205168 - Publication au BOPI 2001-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination n°500550 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24
Inscription le 21 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508393 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485612 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;audiocassettes;disques compacts;vidéocassettes;vidéodisques;dessins animés;lunettes;appareils pour l'enregistrement, la reproduction, le traitement, la transmission, la réception du son et/ou des images et/ou de données numériques ou analogiques;microphones, haut-parleurs;ordinateurs, calculateurs, microprocesseurs et terminaux de traitement de données, terminaux vidéotex, imprimantes, télécopieurs;programmes d'ordinateurs, logiciels;moniteurs de télévision;mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères;synthétiseurs d'images;fréquencemètres;antennes;appareils émetteurs et/ou récepteurs radiophoniques ou de télévision;appareils de télévision;appareils téléphoniques;appareils à prépaiement pour appareil de télévision;compteurs et appareils de mesure et de contrôle d'audience et de statistiques;caméras;appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linges de toilette.Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;puzzles, jeux de construction, jeux de société, jeux de découverte de mots;jeux de plage;jeux d'assemblage et de création;jouets musicaux;jouets éducatifs, malles et coffrets de jeux, jeux de parcours ou d'observation et de tactique;raquettes;balles, ballons;tables de jeux;jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;ornements et décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;bonbons;chocolat;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;limonades;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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