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France Télévisions, Société anonyme

Acides ; anti-incrustants ; antioxydants pour la fabrication de cosmétiques, de produits pharmaceutiques et de compléments alimentaires ; apprêts pour l'industrie textile ; bases [produits chimiques] ; carbures ; caustiques à usage industriel ; produits chimiques de condensation ; adhésifs [matières collantes] pour l'industrie ; produits chimiques pour l'industrie ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la photographie ; affaiblisseurs photographiques ; émulsions photographiques ; fixateurs [photographie] ; produits pour la production de flashes ; papier albuminé ; papier autovireur [photographie] ; papier pour la photographie ; pectine à usage photographique ; sensibilisateurs photographiques ; toile sensibilisée pour la photographie ; produits chimiques pour l'imprégnation du cuir ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; cultures de tissus biologiques et de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; déshydratants à usage industriel ; désincrustants ; détartrants, autres qu'à usage domestique ; décolorants à usage industriel ; défoliants ; colles pour affiches ; colles pour l'industrie ; produits corrosifs ; produits pour le corroyage des cuirs et des peaux ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel ; produits chimiques pour la fabrication de peintures ; films cinématographiques sensibilisés mais non exposés ; films sensibilisés mais non exposés ; plaques photosensibles ; plaques photographiques sensibilisées ; compositions pour la fabrication de disques acoustiques ; dissolvants pour vernis ; préparations pour durcir les métaux ; eau distillée ; émollients pour l'industrie ; engrais ; préparations enzymatiques à usage industriel ; extraits de thé pour la fabrication de produits pharmaceutiques et de cosmétiques ; extraits de thé pour l'industrie alimentaire ; farines à usage industriel ; ferments lactiques à usage industriel ; préparations fertilisantes ; matières filtrantes [produits chimiques] ; matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut] ; gaz solidifiés à usage industriel ; gélatine à usage industriel ; glucose à usage industriel ; gluten à usage industriel ; graphite à usage industriel ; gomme arabique à usage industriel ; produits pour l'habillage des cuirs ; huiles pour la conservation des aliments ; iode à usage chimique ; lactose à usage industriel ; lécithine à usage industriel ; matières plastiques à l'état brut ; produits de mouillage pour l'industrie textile ; plastifiants ; protéine [matière première] ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits pour la rénovation des disques acoustiques ; sels à usage industriel ; matières tannantes ;

Peintures ; apprêts [peintures] ; peintures à l'eau et à l'huile pour travaux d'art ; teintures ; vernis ; pâtes d'imprimerie [encres] ; métaux en poudre et en feuilles pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; laques ; liants pour peintures ; fixatifs [vernis] ; diluants pour peintures et pour laques ; enduits [peintures] ; émaux [vernis] ; encres d'imprimerie ; encres pour le cuir ; encres pour la gravure ; préparations anticorrosion et antirouille ; teintures pour le bois ; produits pour la conservation du bois ; colorants pour boissons ; colorants pour aliments ; colorants ; mordants ; pigments ; produits pour la protection des métaux ; résines naturelles à l'état brut ; produits contre la ternissure des métaux ; vernis ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau et pour l'amincissement ; shampooings ; après-shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; lotions à usage cosmétique ; eaux de Cologne ; eaux de toilette ; huiles à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; pommades à usage cosmétique ; parfums ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; aromates [huiles essentielles] ; arômes alimentaires [huiles essentielles] ; huiles essentielles ; autocollants de stylisme ongulaire ; préparations pour le bain, non à usage médical ; bâtons d'encens ; encens ; pots-pourris odorants ; cils postiches ; ongles postiches ; cirages pour chaussures ; cire à épiler ; colorants pour la toilette ; crayons à usage cosmétique ; dentifrices ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; déodorants [parfumerie] ; huiles pour la parfumerie ; extraits de plantes à usage cosmétique ; produits épilatoires ; étuis pour rouges à lèvres ; fards ; laques pour les ongles et les cheveux ; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; préparations pour lavages oculaires, autres qu'à usage médical ; produits de maquillage ; nécessaires de cosmétique ; produits de rasage ; savons ; teintures cosmétiques ; préparations de toilette ; abrasifs ; assouplisseurs ; matières à astiquer ; produits de blanchissage ; bleu de lessive ; produits pour faire briller ; décapants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; huiles de nettoyage ; lessives ; produits de nettoyage ; papiers abrasifs ; assouplissants pour la lessive ;

Bougies [éclairage] ; bougies parfumées ; mèches pour bougies ; cire pour l'éclairage ; carburants ; cires à usage industriel ; graisses industrielles ; huiles industrielles ; allume-feu ; biocombustibles ; bois à brûler ; briquettes combustibles ; combustibles ; produits pour le dépoussiérage ; matières éclairantes ; énergie électrique ; lubrifiants ; mèches de lampes et de bougies ;

Préparations chimiques à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire ; préparations biologiques, bactériennes et bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments nutritionnels ; substances diététiques à usage médical ; digestifs à usage pharmaceutique ; élixirs [préparations pharmaceutiques] ; gelée royale à usage pharmaceutique ; gommes à usage médical ; herbes médicinales ; écorces à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ; eaux minérales à usage médical ; infusions médicinales ; tisanes ; lotions à usage pharmaceutique et vétérinaire ; préparations médicales pour l'amincissement ; coupe-faim à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; alcools à usage pharmaceutique ; décoctions à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical et pharmaceutique ; désinfectants ; désodorisants ; compléments alimentaires pour êtres humains ; capsules pour médicaments ; compresses ; coton à usage médical ; culottes et tampons hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations enzymatiques à usage médical et vétérinaire ; extraits de plantes à usage pharmaceutique et médical ; farines à usage pharmaceutique ; ferments à usage pharmaceutique ; gaz à usage médical ; fongicides ; germicides ; herbicides ; insecticides ; pesticides ; graisses à usage médical et vétérinaire ; médicaments pour la médecine humaine ; médicaments à usage vétérinaire ; papier réactif à usage médical et vétérinaire ; produits pharmaceutiques ; savons médicinaux ; sels à usage médical ; sérums ; shampooings médicamenteux ; sirops à usage pharmaceutique ; somnifères ; sucre à usage médical ; préparations de toilette médicamenteuses ; vaccins ; préparations de vitamines ; couches pour bébés ; couches jetables en cellulose pour bébés ; aliments pour bébés ; farines lactées pour bébés ; serviettes en papier pour bébés ; couches de cellulose pour bébés ; crèmes pour bébés à usage médical ; poudres pour bébés à usage médical ; talc pour bébés à usage médical ; langes pour bébés ; lait en poudre [aliment pour bébés] ; changes complets jetables en cellulose pour bébés ; trousses de premiers soins ; préparations pour le bain à usage médical ; sels pour le bain à usage médical ; boue pour le bain ; eau de mer pour bains médicinaux ; produits contre les brûlures ; onguents contre les brûlures du soleil ; bandes pour pansements ; sparadrap ; produits antiparasitaires ;

Accroche-sacs métalliques ; acier brut ou mi-ouvré ; alliages de métaux communs ; anneaux métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; objets d'art en métaux communs ; boîtes en métaux communs ; barres métalliques pour la construction ; boucles en métaux communs [quincaillerie] ; bronzes [objets d'art] ; bustes en métaux communs ; cabines téléphoniques en métal ; cadenas ; capsules de bouteilles métalliques ; carreaux métalliques pour la construction ; cassettes de sûreté ; chaînes métalliques ; charpentes métalliques pour la construction ; châssis métalliques pour la construction ; cheminées métalliques ; chevilles métalliques ; clés métalliques ; articles de clouterie ; cloisons métalliques ; coffres-forts [métalliques ou non métalliques] ; colonnes d'affichage métalliques ; conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; constructions transportables métalliques ; cordages métalliques ; enseignes en métal ; escaliers et escabeaux métalliques ; étiquettes métalliques ; crochets [quincaillerie métallique] ; écrous métalliques ; fenêtres métalliques ; fermetures de récipients métalliques ; ferrures pour la construction ; fiches [quincaillerie] ; fils métalliques ; figurines [statuettes] en métaux communs ; garnitures de meubles métalliques ; girouettes ; grilles métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; loquets métalliques ; menottes ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; monuments métalliques ; toiles métalliques ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; rivets métalliques ; serre-câbles métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; perches métalliques ; plateaux métalliques ; portes métalliques ; poteaux métalliques ; poutres métalliques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; récipients d'emballage en métal ; réservoirs en métal ; serre-câbles métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; sonnettes ; soudures d'or et d'argent ; toitures métalliques ; tuyauteries métalliques ; verrous de porte métalliques ; vis métalliques ;

Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; aérocondenseurs ; agitateurs ; machines pour l'affûtage ; machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; alimentateurs pour carburateurs ; alimentateurs de chaudières de machines ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ; arbres de machines ; arracheuses [machines] ; ascenseurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; balayeuses automotrices ; machines de bateaux ; bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres ; machines à battre ; bétonnières de chantier ; bielles de machines ou de moteurs ; bobines pour machines ; machines à faire le bitume ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; machines de brasserie ; brosses [parties de machines] ; broyeurs d'ordures ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; calandres [machines] ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; centrifugeuses [machines] ; chaises pour machines ; chalumeaux à gaz ; chaudières de machines ; chasse-neige ; cireuses électriques ; ciseaux électriques ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; compresseurs [machines] ; machines à air comprimé ; installations de condensation ; machines à cordonner ; machines à coudre ; coupeuses [machines] ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; couteaux électriques ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; découpeuses ; dégazonneuses ; dégraisseuses ; démarreurs pour moteurs ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; désintégrateurs ; distributeurs automatiques ; machines de drainage ; économiseurs de carburant pour moteurs ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d'aliments ; appareils élévatoires ; machines d'emballage ; emboutisseuses ; machines pour l'empaquetage ; émulseurs électriques à usage domestique ; appareils encreurs [imprimerie] ; machines à envelopper ; éoliennes ; éplucheuses [machines] ; escaliers roulants ; essoreuses ; estampes [machines] ; étiqueteuses ; machines pour l'exploitation des mines ; extracteurs de jus électriques ; faucheuses ; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres et de portes ; fers à souder à gaz ; fers à souder électriques ; machines à fileter ; machines à filtrer ; foreuses ; fraiseuses ; gaufreuses ; appareils pour la gazéification de boissons ; générateurs d'électricité ; goudronneuses ; machines à graver ; hache-viande [machines] ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture de portes et de fenêtres ; machines à imprimer ; machines pour l'industrie textile ; injecteurs pour moteurs ; lames de scies [parties de machines] ; lampes à souder ; appareils de lavage ; machines à travailler le cuir ; machines de cuisine électriques ; manipulateurs industriels [machines] ; manivelles [parties de machines] ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; marteaux électriques ; matrices d'imprimerie ; machines à travailler les métaux ; métiers [machines] ; machines de meulage ; mixeurs ; moissonneuses ; monte-charge ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moulins [machines] ; moulins à usage domestique autres qu'à main ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de nettoyage à vapeur et à haute pression ; ouvre-boîtes électriques ; machines à papier ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; perceuses à main électriques ; machines à travailler la pierre ; pistolets [outils à cartouches explosives] ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; planches pour l'impression ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture et la fermeture de portes et de fenêtres ; poinçonneuses ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; pompes [machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; presses [machines à usage industriel] ; pulvérisateurs [machines] ; raboteuses ; machines à râper les légumes ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; remplisseuses ; repasseuses ; rinceuses ; robots [machines] ; roue de machines ; rouleaux d'imprimerie [machines] ; machines pour la construction de routes ; sacs pour aspirateurs ; scies [machines] ; silencieux pour moteurs ; appareils à souder électriques ; soupapes de pression [parties de machines] ; surchauffeurs ; surcompresseurs ; tables de machines ; tapis roulant ; machines pour la teinture ; tondeuses [machines] ; tournevis électriques ; transmissions de machines ; transporteurs ; machines typographiques ; machines à vapeur ;

Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; canifs ; ciseaux ; instruments à main pour abraser ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; instruments pour l'aiguisage ; ceintures porte-outils ; clés [outils] ; couteaux ; coutellerie ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; découpoirs [outils] ; coupe-légumes ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement ; écaillères [couteaux] ; emporte-pièce [outils] ; épées ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; étaux ; étuis pour rasoirs ; faux ; fers à friser ; fers [outils non électriques] ; fers à repasser ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] ; fourchettes ; fourches à usage agricole [outils à main] ; fraises [outils] ; grattoirs [outils] ; gravoirs ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; hachoirs [couteaux] ; lames [outils] ; lames de rasoirs ; leviers ; limes ; manches pour outils à main actionnés manuellement ; marteaux [outils] ; maillets ; matraques ; molettes [outils] ; mortiers à pilon [outils à main] ; nécessaires de rasage ; outils à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; ouvre-boîtes non électriques ; pelles [outils] ; perceuses à main actionnées manuellement ; pinces à épiler ; pinces ; pinces pour recourber les cils ; piolets à glace ; pistolets [outils] ; instruments pour poinçonner les billets ; râpes [outils] ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux [outils] ; scies [outils] ; sécateurs ; spatules [outils] ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses [instruments à main] ; tournevis non électriques ; trousses de manucures et de pédicure ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils d'enregistrement du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; supports d'enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; décodeurs ; logiciels enregistrés ; logiciels téléchargeables ; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateur ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs ; appareils pour la projection de films ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; caméras vidéo ; appareils cinématographiques ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de télévision interactive ; disques acoustiques ; films cinématographiques exposés ; cartes magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; calculatrices de poche ; clés USB ; fichiers d'images et de musique téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; lunettes et articles de lunetterie ; téléphones mobiles ; jeux informatiques ; antennes ; baladeurs multimédias ; bandes vidéo ; cadres pour diapositives ; coques pour Smartphones ; dessins animés ; écouteurs téléphoniques ; écrans de projection ; écrans [photographie] ; écrans vidéo ; enseignes lumineuses ; enseignes numériques ; flashes [photographie] ; haut-parleurs ; lunettes 3D ; pare-soleil pour objectifs photographiques ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; téléprompteurs ;

Instruments électriques pour l'acupuncture ; aiguilles à usage médical ; alaises ; appareils pour l'analyse à usage médical ; bandages élastiques ; bandages plâtrés à usage orthopédique ; bassins à usage médical ; béquilles pour informes ; bouchons pour les oreilles ; bracelets à usage médical ; civières ; caméras endoscopiques à usage médical ; camisoles de force ; cannes quadripodes à usage médical ; ceintures médicales ; chaussures orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; cornets acoustiques ; appareils de correction auditive ; corsets à usage médical ; coussins à usage médical ; articles de coutellerie chirurgicale ; cuillers pour médicaments ; déambulateurs pour personnes handicapées ; défibrillateurs ; appareils et instruments dentaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; draps chirurgicaux ; écharpes [bandages de soutien] ; éponges chirurgicales ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; fils de chirurgiens ; gants à usage médical ; implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels ; lampes à usage médical ; masques anesthésiques ; appareils de massage ; appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; oreillers à air à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils d'orthodontie ; appareils pour la protection de l'ouïe ; prothèses ; appareils à rayons X à usage médical ; appareils de réanimation ; appareils de rééducation physique à usage médical ; seringues à usage médical ; sondes à usage médical ; stéthoscopes ; thermomètres à usage médical ; trousses de médecins ; vaporisateurs à usage médical ; biberons ; tétines de biberon ; couveuses pour bébés ; chauffe biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillères anti-déversement pour administrer des médicaments aux enfants ; draps pour incontinence des bébés ; hochet pour bébés avec anneau de dentition ; tétines (sucettes) et attache-sucettes ;

Abat-jour ; installations automatiques d'abreuvage ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accumulateurs de chaleur et de vapeur ; alambics ; allumoirs ; ampoules d'éclairage ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; baignoires ; installations de bain ; appareils pour bains ; barbecues ; bouchons de radiateurs ; bouilloires électriques ; bouillottes ; appareils à bronzer ; brûleurs ; cabines de douche ; chambres frigorifiques ; chasses d'eau ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffe-biberons électriques ; cheminées d'appartement ; installations de climatisation ; appareils de chloration pour piscines ; installations de conduites d'eau ; congélateurs ; cuiseurs ; appareils et installations de cuisson ; appareils de cuisson à micro-ondes ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; appareils de désinfection ; appareils pour la désodorisation de l'air ; diffuseurs [éclairage] ; installations de distribution d'eau ; appareils et installations d'éclairage ; éviers ; feux pour véhicules ; appareils à filtrer l'eau ; fontaines ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et machines à glace ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ; incinérateurs ; lampes d'éclairage ; lanternes d'éclairage ; lavabos ; multicuiseurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; plaques chauffantes ; installations de production de vapeur ; projecteurs d'éclairage ; projecteurs de plongée ; installations pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; radiateurs [chauffage] ; réflecteurs de lampes ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; robinets ; appareils et installations sanitaires ; stérilisateurs ; toilettes [W.-C.] ; torches électriques ; torréfacteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs [climatisation] ;

Accouplements pour véhicules terrestres ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; alarmes antivol pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; ambulances ; amortisseurs pour automobiles ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arroseuses [véhicules] ; autobus ; autocaravanes ; autocars ; autoneiges ; avions ; ballons dirigeables ; bandages pour automobiles ; bateaux ; bennes de camions ; vélos ; vélos électriques ; brouettes ; camions ; canoës ; caravanes ; carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; capots pour automobiles ; carrosseries ; chaînes pour automobiles ; chaînes de bicyclette ; chaînes de motocycle ; chambres à air pour pneumatiques ; chariots élévateurs ; chariots de nettoyage ; châssis de véhicules ; couchettes pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; diables ; drones civils ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essuie-glace ; fauteuils roulants ; camionnettes ; freins de véhicules ; guidons de bicyclette et de motocycles ; housses de véhicules ; landaus ; leviers de commande pour véhicules ; locomotives ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; pagales pour canoës ; parachutes ; pare-brise ; pneus ; portes de véhicules ; poussettes ; remorques [véhicules] ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; scooters ; tracteurs ; trottinettes [véhicules] ; véhicules aériens ; véhicules électriques ; véhicules spatiaux ; véhicules frigorifiques ; vitres de véhicules ; voitures ; wagons ; yachts ;

Armes à feu ; bandoulières pour armes ; canons ; cartouches ; ceintures spéciales pour munitions ; détonateurs ; dynamite ; explosifs ; engins balistiques ; feux d'artifice ; feux de Bengale ; fusées [projectiles] ; fusils [armes] ; poudres explosives ; pistolets [armes] ; munitions ;

Médailles ; pin's ; bracelets ; objets d'art en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à bijoux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; breloques pour la bijouterie ; broches [bijouterie] ; cadrans [horlogerie] ; chaînes [bijouterie] ; instruments chronométriques ; colliers [bijouterie] ; épingles [bijouterie] ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; horloges ; monnaies ; montres ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; perles [bijouterie] ; pierres fines ; pierres précieuses ; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] ; réveille-matin ; statues en métaux précieux ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; accordéons ; anches ; archets pour instruments de musique ; baguettes pour battre la mesure ; baguettes de tambours ; bandes musicales ; basses [instruments de musique] ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; clarinettes ; claviers d'instruments de musique ; clochettes [instruments de musique] ; instruments à cordes [musique] ; diapasons ; embouchures d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; flûtes ; guitares ; harmonicas ; harpes ; hautbois ; pianos ; pupitres à musique ; saxophones ; sourdines ; synthétiseurs musicaux ; touches pour instruments de musique ; trompettes ; violons ; xylophones ;

Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes (brochures) ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; guide de programmes de télévision et de radio ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies, discours polycopiés ; produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs [papeterie] ; bons imprimés ; clichés d'imprimerie ; décalcomanies ; instruments de dessin ; diagrammes ; drapeaux en papier ; encres ; étiquettes non en tissu ; fiches [papeterie] ; images ; imprimés graphiques ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; maquettes d'architecture ; patrons pour la couture ; photographies [imprimées] ; plans ;

Amiante ; armatures non métalliques pour conduites ; arrêts en caoutchouc pour portes et fenêtres ; bagues d'étanchéité ; bandes isolantes ; bouchons et butoirs en caoutchouc ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques ; écorces pour l'isolation acoustique ; enduits isolants ; feuilles métalliques isolantes ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles teintées] ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; fibres de verre pour l'isolation ; fils élastiques non à usage textile ; gants isolants ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; huiles isolantes ; matières isolantes ; isolants ; joints ; matières plastiques mi-ouvrées ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières, à savoir sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de campeur, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour clés (maroquinerie), malles, portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir ; coffres de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; habits pour animaux ; malles ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ;

Aquariums [constructions] ; ardoise ; argile ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; balises non métalliques, non lumineuses ; balustrades non métalliques ; baraques ; béton ; asphalte ; bitume ; goudron ; pierre ; marbre ; granit ; gravier ; blindages non métalliques ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; quartz ; terre cuite ; briques ; plâtre ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; cabines téléphoniques non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carton pour la construction ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; chaux ; ciment ; cloisons non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre ; glaces [vitres] pour la construction ; lames de plancher en bois et de parquets ; monuments non métalliques ; mosaïques pour la construction ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; verre de construction ; vitraux ;

Accroche-sacs non métalliques ; anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs [meubles] ; berceaux ; bibliothèques [meubles] ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; bouchons de bouteilles ; boutons [poignées] non métalliques ; buffets ; bureaux [meubles] ; bustes pour tailleurs ; cadres [encadrements] ; coffres non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises [sièges] ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; commodes ; comptoirs [tables] ; consoles [meubles] ; corbeilles non métalliques ; coussins ; divans ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; étagères [meubles] ; fauteuils ; garde-manger ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; jardinières [meubles] ; lits ; literie à l'exception du linge de lit ; lits à barreaux pour bébés ; mannequins ; meubles de bureau ; pièces d'ameublement ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; oreillers ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; patères de rideaux ; pieds pour meubles ; placards ; plateaux non métalliques ; portes de meubles ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; portemanteaux [meubles] ; présentoirs ; objets de publicité gonflables ; pupitres ; rayonnages [meubles] ; roulettes de meubles non métalliques ; sièges métalliques ; sofas ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tableaux d'affichage ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; tiroirs ; tringles de rideaux ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vitrines [meubles] ;

Aérateurs de vin ; aquariums d'appartement ; instruments d'arrosage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; assiettes ; bacs à litière pour animaux de compagnie ; baguettes [instruments de cuisine] ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; ballons en verre [récipients] ; batteries de cuisine ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons ; bocaux ; boîtes à savon, à thé, à pain, à biscuits, à casse-croûte ; bols ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; bouteilles ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; brosserie ; broyeurs de cuisine non électriques ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; services à café ; cafetières non électriques ; carafes ; casse-noix ; casseroles ; produits céramiques pour le ménage ; produits céramiques pour le ménage ; chandeliers ; chauffe-biberons non électriques ; chopes à bière ; cireuses [appareils non électriques] ; cloches à beurre et à fromage ; coquetiers ; corbeilles à usage ménager ; coupes à fruits ; couvercles de pots et de plats ; cristaux [verrerie] ; cruches ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; cuillères à glace ; cuiseurs à vapeur non électriques ; débouchoirs à ventouse ; appareils pour le démaquillage ; dépoussiéreurs non électriques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de savon et de papier hygiénique ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; services à épices ; éponges de ménage et de toilette ; essuie-meubles ; étendoirs à linge ; faïence ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; fil dentaire ; flacons ; fouets non électriques à usage ménager ; friteuses non électriques ; gamelles ; gants de ménage, de cuisine et de jardinage ; gaufriers non électriques ; glacières portatives non électriques ; glaçons réutilisables ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; grils [ustensiles de cuisson] ; housses pour planches à repasser ; louches de service et à vin ; marmites ; mortiers de cuisine ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à main à usage domestique ; mugs ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pailles pour la dégustation des boissons ; filtres à thé ; passoires à usage domestique ; peignes ; pelles à usage domestique ; photophores pour recevoir une bougie ; pièges à insectes ; pinceaux de cuisine ; pinceaux de maquillage ; pinces à linge ; pinces à glaçons ; planches à laver ; planches à découper pour la cuisine ; planches à repasser ; plateaux à usage domestique ; plats ; plumeaux, poches à douilles ; poêles à frire ; poires à jus ; poivriers ; porcelaines ; porte-couteaux pour la table ; pots ; poubelles ; poudriers ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; râpes de cuisine ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; salières ; seaux ; serpillières [wassingues] ; services [vaisselle] ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; shakers ; sorbetières ; soucoupes ; spatules de cuisine ; sucriers ; tampons à nettoyer ; tasses ; services à thé ; tire-boutons ; tirelires ; torchons [chiffons] de nettoyage ; ustensiles de ménage, de cuisine et de toilettes ; vaisselle ; vases ; verres [récipients] ; verres à boire ;

Auvents en matières textiles et synthétiques ; bâches de véhicules ; chanvre ; copeaux de bois ; cordes ; duvets [plumes] ; édredon [plumes] ; matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; fibres de verre à usage textile ; ficelles ; filets ; hamacs ; laine brute ou traitée ; liens non métalliques ; lin brut [teillé] ; raphia ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sciure de bois ; scie brute ; stores d'extérieur en matières textiles ; tentes ; toile à voiles ;

Cannetilles ; chenille [fil] ; filés ; fils à usage textile (coton, laine, chanvre, coco, soie, jute, lin, verre, caoutchouc, élastiques, matières plastiques) ; laine filée ; soie filée ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; pantalons courts ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de bain ; turbans ;

Agrafes pour chaussures ; agrafes pour corsages ; aiguilles ; attaches de bretelles ; badges ornementaux ; baguettes pour cols ; baleines de corsets ; bandeaux pour les cheveux ; barbes postiches ; barrettes à cheveux ; bigoudis ; bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines] ; boîtes à couture ; bordures [bords] pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boutons ; bracelets pour remonter les manches ; breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; cassettes à aiguilles ; cheveux ; chiffres ou lettres pour marquer le linge ; clinquant [passementerie] ; cordelières [cordons] ; couronnes en fleurs artificielles ; crochets [mercerie] ; articles décoratifs pour la chevelure ; dés à coudre ; épaulettes pour vêtements ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; extensions capillaires ; fermetures pour vêtements ; fleurs, plantes et fruits artificiels ; franges ; guirlandes artificielles ; insignes non en métaux précieux ; lacets de chaussures ; motifs à appliquer [mercerie] ; moustaches postiches ; nécessaires de couture ; noeuds pour les cheveux ; paillettes pour vêtements ; dentelles ; perruques ; pinces à cheveux ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; rubans [passementerie] ; volants de robes ; oeillets pour chaussures et pour vêtements ;

Descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; gratte-pieds [paillassons] ; nattes ; papiers peints ; revêtements de planchers ; revêtements de sols en vinyle ; tapis ; sous-tapis ; tentures murales décoratives, non en matières textiles ; linoléum ;

Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement adaptés aux jeux qu'ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou d'observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer ; appeaux pour la chasse ; attirail de pêche ; balançoires ; toboggan ; trampolines ; billes pour jeux ; bulles de savon [jouets] ; cerfs-volants ; commandes pour jouets ; dés [jeux] ; appareils pour jeux ; machines pour jeux d'argent ; machines de jeux vidéo ; maquettes [jouets] ; véhicules [jouets] ;

Ail conservé ; amandes moulues ; anchois non vivants ; arachides préparées ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; en-cas à base de fruits ; caviar ; charcuterie ; chasse [gibier] ; chips de fruits ; choucroute ; compotes ; concentrés [bouillons] ; concentré de tomates ; confitures ; conserves de poisson, de fruits, de viande et de légumes ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème [produit laitier] ; crème fouettée ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; écorces [zestes] de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; fromages ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits confits ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool ; gélatine ; gelées comestibles ; graines préparées ; graisses comestibles ; huiles à usage alimentaire ; jus végétaux pour la cuisine ; lait ; produits laitiers ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; légumes lyophilisés ; chips [pommes de terre] ; potages ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; viande ; viande conservée ; viande lyophilisée ; yaourt ; oeufs ;

Amidon à usage alimentaire ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; assaisonnements ; barres de céréales ; biscottes ; biscuits ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat, de thé et de camomille ; bonbons ; brioches ; cacao ; café ; chocolat ; chapelure ; chicorée [succédané du café] ; condiments ; confiserie ; confiture de lait ; coulis de fruits [sauces] ; crèmes glacées ; édulcorants naturels ; épices ; préparations faites de céréales ; farines ; flocons de céréales séchées ; gâteaux ; glaçages pour gâteaux ; glaces alimentaires ; glaçons ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; infusions non médicinales ; marinades ; miel ; moutarde ; pain ; pâte à cuire ; pâtes alimentaires ; pâtisserie ; poivre ; riz ; sauces [condiments] ; sel de cuisine ; semoule ; sucre ; thé ; vinaigres ; sirop d'agave [édulcorant naturel] ;

Aliments pour animaux ; animaux de ménagerie ; animaux vivants ; arachides fraîches ; arbres [végétaux] ; arbustes ; baies fraîches ; biscuits pour chiens ; blé ; bois bruts ; cannes à sucre ; céréales en grains non travaillés ; coquillages vivants ; couronnes en fleurs naturelles ; crustacés vivants ; écorces brutes ; produits de l'élevage ; farines pour animaux ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fourrages ; fruits à coque ; fruits frais ; gazon naturel ; germes [botanique] ; graines à planter ; grains [céréales] ; herbes potagères fraîches ; insectes comestibles vivants ; légumes frais ; bulbes ; pieds de vigne ; plantes ; plants ; poissons vivants ; riz non travaillé ; troncs d'arbres ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ;

Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons de fruits sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons protéinées pour sportifs ; cocktails sans alcool ; eaux [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux minérales [boissons] ; eaux gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moûts ; nectars de fruits ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; sirops pour boissons ; sodas ; sorbets [boissons] ;

Apéritifs ; boissons distillées ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; cidres ; cocktails ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; extraits alcooliques ; liqueurs ; rhum ; vins ; spiritueux ; vodka ; whisky ;

Allumettes ; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs et cigarettes électroniques ; blagues à tabac ; boîtes à allumettes ; bouts de cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cahiers de papier à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; cigarettes électroniques ; coupe-cigares ; cure-pipes ; étuis à cigarettes et à cigares ; filtres pour cigarettes ; herbes à fumer ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ; papier à cigarettes ; pipes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; porte-allumettes ; tabac ; tabatières ; vaporisateurs oraux pour fumeurs ;

Publicité ; publicité radiophonique et télévisée ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; services de relations publiques et conseils en relations publiques ; services d'abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques ; abonnements à des services de radiomessagerie ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements à des bases de données commerciales ; promotion des ventes pour des tiers, y compris en ligne ou par réseau de téléphonie mobile ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; sondages d'opinion ; recherche de parraineurs ; production de films publicitaires ; services de revue de presse ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour le compte d'autres entreprises) ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; services de mercatique et de marchandisage en ligne ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; comptabilité ; bureaux de placement ; information statistique ; services de comparaison de prix ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Parrainage financier ; recherche de partenariats dans le domaine du parrainage financier ; collecte de bienfaisance ; consultation en matière financière pour des opérations de parrainage financier, de mécénat ou de bienfaisance ; constitution de capitaux ; transactions financières ; assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; fourniture de services de transfert électronique de fonds et installations de transaction en ligne ; analyse financière ; location de bureaux [immobilier] ; services de caisses de prévoyance ; services de cautionnement ; organisation de collectes ; courtage ; crédit-bail ; estimations immobilières ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; gestion financière ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ;

Accordage d'instruments de musique ; aiguisage de couteaux ; blanchissage du linge ; conseils en construction ; construction ; réparation de chaussures ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; dératisation ; désinfection ; destruction d'animaux nuisibles autres que pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture ; entretien de mobilier ; entretien et réparation d'automobiles, d'avions, de coffres-forts ; entretien de piscines ; services d'étanchéité [construction] ; exploitation de carrières ; forage de puits ; graissage de véhicules ; informations en matière de construction et de réparation ; installation, entretien et réparation de machines ; installation d'équipements de cuisine ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; services d'isolation [construction] ; lavage de véhicules ; lavage du linge ; lessivage ; location de machines à chantier ; location de machines à nettoyer ; maçonnerie ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage de vêtements ; nettoyage à sec ; nettoyage de véhicules ; nettoyage d'édifices [surfaces extérieure] ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; pose de papiers peints ; pose de briques [maçonnerie] ; pose de câbles ; ramonage de cheminées ; rechapage de pneus ; rembourrage de meubles ; recharge de batteries de véhicules ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; rénovation de vêtements ; réparation et entretien d'appareils photographiques ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; réparation d'horloges et de montres ; réparation de parasols et parapluies ; restauration de mobilier ; restauration d'oeuvres d'art ; restauration d'instruments de musique ; supervision [direction] de travaux de construction ; travaux de vernissage ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions télévisées ; télévision par câble ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ;

Accompagnement de voyageurs ; services d'aconage ; actionnement des portes d'écluses ; adduction d'eau ; location d'aéronefs ; affranchissement du courrier ; affrètement ; services d'autobus ; location d'autocars, de bateaux, de chevaux ; services de bateaux de plaisance ; services de brise-glace ; camionnage ; location de caves à vin électriques, de congélateurs, de réfrigérateurs, de conteneurs d'entreposage ; courtage maritime ; courtage de transport ; services de covoiturage ; organisation de croisières ; déchargement ; déménagement ; dépôt de marchandises ; distribution de colis et du courrier ; distribution des eaux, d'énergie et d'électricité ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; location d'entrepôts ; fret [transport de marchandises] ; location de fauteuils roulants ; location de galeries pour véhicules ; location de garages ; informations en matière d'entreposage, de transport, de trafic et d'itinéraires routiers ; lancement de satellites pour des tiers ; livraison de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; messagerie [courrier ou marchandises] ; location de moteurs d'aéronefs ; opérations de secours [transport] ; services de parcs de stationnement ; pilotage ; location de places de stationnement ; portage ; ramassage de produits recyclables [transport] ; réapprovisionnement en espèces de guichets automatiques ; remorquage ; renflouage de navires ; réservations pour le transport et les voyages ; services de sauvetage ; location de systèmes de navigation ; location de tracteurs ; services de trams ; transport de voyageurs et de meubles ; location de véhicules ; organisation de voyages organisés ;

Abattage et débitage du bois ; abattage d'animaux ; abrasion ; apprêtage de textiles et de papier ; argenture [argentage] ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; blanchiment de tissus ; travaux sur bois ; bordage et calandrage d'étoffes ; services de broderie ; travaux sur céramique ; location de chaudières ; chromage ; coloration des vitres par traitement de surface ; conservation des aliments et des boissons ; services de copie de clés ; coulage de métaux ; couture ; location d'appareils de climatisation et de chauffage d'appoint ; décapage ; décontamination de matériaux dangereux ; découpage d'étoffes ; désodorisation de l'air ; destruction d'ordures ; développement de pellicules photographiques ; dorure ; encadrement d'oeuvres d'art ; production d'énergie ; fraisage ; fumage d'aliments ; location de générateurs ; gravure ; imperméabilisation de tissus ; services d'impression ; incinération d'ordures ; informations en matière de traitement de matériaux ; laminage ; location de machines à tricoter ; magnétisation ; meulage ; mouture de grains de céréales ; photocomposition ; photogravure ; polissage [abrasion] ; pressurage de fruits ; purification et rafraîchissement de l'air ; rabotage de matériaux ; raffinage ; recyclage d'ordures et de déchets ; reliure ; retouche de vêtements ; revêtement [placage] des métaux ; sciage de matériaux ; sérigraphie ; services de soudage ; soufflage [verrerie] ; services de tailleurs ; services de tannerie ; services de teinturerie ; tirage de photographies ; traçage par laser ; traitement des métaux ; traitement de textiles ; traitement du papier ; traitement des films cinématographiques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; production de films sur bandes vidéo ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; [services d'imagerie numérique] ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit (divertissement) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; services de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ou Internet ; services de divertissement sur Internet ; jeux radiophoniques et/ou télévisés ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; services de divertissement en ligne ; publication et édition de livres ; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; consultations en matière d'audiovisuel à savoir consultations en matière de production d'émissions de télévision ; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; représentations en direct [divertissement] ; manifestations de divertissement ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; expertise technique rendue par des ingénieurs pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunication ; consultations professionnelles en matière de conception d'ordinateurs, de logiciels ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique (travaux d'ingénieurs) ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherche scientifiques à buts médicaux ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et développement de projets Internet (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement pour des tiers de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels ; mise à disposition temporaire d'applications Web ; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives ; service de stylisme, services d'informations météorologiques ;

Services d'accueil en hébergement temporaire [gestion des entrées et des sorties] ; services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; services de bars ; services de cafés ; services de camps de vacances [hébergement] ; services de cafétérias ; location de chaises, tables, linge de table, verrerie, d'appareils de cuisson et d'appareils d'éclairage ; services de crèches d'enfants ; location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; services hôteliers ; location de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de maisons de vacances ; services de pensions ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants ; services de traiteurs ; location de salles de réunions ;

Aide à l'accouchement ; services d'aquaculture ; services d'aromathérapie ; assistance médicale et vétérinaire ; services de bains publics à des fins d'hygiène ; services de banques de sang ; services de banques de tissus humains ; chirurgie esthétique ; services de cliniques médicales ; services de coiffure ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; consultation en matière de pharmacie ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; services de dispensaires ; élevage d'animaux ; entretien de pelouses ; épilation à la cire ; location d'équipements médicaux ; services de gardes-malades ; horticulture ; services d'hospices [maisons d'assistance] ; services hospitaliers ; location d'installations sanitaires ; jardinage ; services de maisons de convalescence ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de manucure ; massage ; services de médecine alternative ; services d'opticiens ; services d'orthodontie ; services d'orthophonie ; services de pépiniéristes ; perçage corporel ; physiothérapie ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; services d'un psychologue ; services de reforestation ; services de salons de beauté ; services de santé ; services de soins palliatifs ; services de solariums ; services de stations thermales ; tatouage ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; toilettage d'animaux de compagnie ; services de visagistes ;

Accompagnement en société [personnes de compagnie] ; administration juridique de licences ; services d'agences de détectives ; services d'agences matrimoniales ; services d'agences d'adoption ; services d'arbitrage ; services de surveillance nocturne ; services de cartomancie ; services de clubs de rencontres ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; conseils en propriété intellectuelle ; conseils en astrologie ; conseils en matière spirituelle ; conseils en stylisation vestimentaire pour particuliers ; services de contentieux ; services d'élaboration de documents juridiques ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; services d'extinction de feu ; services extrajudiciaires de résolution de différends ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; gérance de droits d'auteur ; services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers ; services de localisation d'objets volés ; médiation ; location de noms de domaine sur Internet ; ouverture de serrures ; services de promenade de chiens ; protection rapprochée [escorte] ; services de pompes funèbres ; recherches légales ; services de réseautage social en ligne ; services de surveillance de droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique ; location de tenues de soirée ; location de vêtements ; services de vigiles.