Déposée le 5 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMPREINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-02 du 12 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque EMPREINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947
Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507655 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Inscription le 10 août 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°706132 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635919 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2016-12-30
Films cinématographiques impressionnés ; pellicules photographiques impressionnées ; appareils photographiques ; caméras ; caméra vidéo portative à magnétoscope intégré ; lecteurs de disques vidéo et audio ; projecteurs de cinéma ; écrans de cinéma ; vidéogrammes ; décodeurs, antennes, paraboles, téléphones ; récepteurs de télévision, télécommandes pour télévision et informatique ; logiciels et commandes permettant la mise en oeuvre de systèmes interactifs pour émissions, jeux, divertissement et documentaires télévisés ainsi que pour films et documents audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, électroniques ou optiques de son et/ou d'images vierges ou enregistrés ; supports d'enregistrement de données informatiques vierges ou enregistrés ; programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la lecture du son et/ou des images ; disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles, serveur informatique multimédia, serveur de téléchargement, logiciels, logiciels de navigation sur les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication, logiciels à but culturel, éducatif ou de formation professionnelle ; appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et bandes magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour l'informatique, souris informatiques, mémoires, modems, coupleurs acoustiques, disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des produits précités ; composants électroniques pour ordinateurs, la télématique et matériel audiovisuel ; cartes d'abonnements à microprocesseur, magnétiques, à lecture optique et à mémoire.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications, agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, expéditions de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives, radiodiffusion, location d'appareils pour transmission de messages et télécommunications ; services de télécommunications notamment services de téléchargement de programmes audiovisuels et logiciels, diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non, transmission de données, d'images et sons.
Services d'éducation et de divertissement, instruction, formation ; édition et publication de livres, de revues, d'encyclopédies ; activités culturelles ; divertissements radiophoniques et télévisuels interactifs, émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ; services d'artistes de spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors et spectacles ; location d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; location de postes de radio, télévision et moniteurs, organisation de concours, de jeux, de jeux télévisés et de jeux interactifs, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, productions de films et de programmes audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et audiovisuels ; édition et location de programmes audiovisuels interactifs ou non ; édition de livres, revues, encyclopédies, dictionnaires, de disques audio et vidéo, d'enregistrements audio et vidéo, de jeux ; publication électronique de livres et de périodiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; location de bandes vidéo, location de magnétoscopes, location de lecteurs de compacts disques audio ou vidéo ; parcs d'attractions ; rédaction de scénario ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; services d'impressario ; prêt de livres, organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
Publication électronique de livres et périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; conception de systèmes informatiques ; conception de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels aux besoins spécifiques des clients ; installation de logiciels ; création et entretien de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EMPREINTES"