Marque renouvelée - Marque en vigueur

Des chiffres et des lettres
FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1389783
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2026

Présentation de la marque Des chiffres et des lettres

Déposée le 20 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Des chiffres et des lettres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Des chiffres et des lettres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Des chiffres et des lettres arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

FRANCE TELEVISIONS a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319473 - Publication au BOPI 2006-07-13

Renouvellement sans limitation n°2071519 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507659 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633537 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Vêtements et sous-vêtements en général, y compris pulls, combinaisons, justaucorps, sweat-shirts, tee-shirts, maillots de bain, blouses, survêtements pour la pratique de sport.Services de transmission de messages, télématiques et téléinformatiques;services rendus par un centre serveur télématique;communications pour terminaux vidéotex notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci;communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications; diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.