Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECODAGES
France Télévisions, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3118873
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021

Présentation de la marque DECODAGES

Déposée le 31 août 2001 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECODAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque DECODAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECODAGES est expirée depuis le 31 août 2021.

France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


France Télévisions, Société Anonyme - 7 esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433572 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507655 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478925 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31

Films cinématographiques enregistrés ; pellicules photographiques enregistrées ; appareils photographiques ; caméras ; caméscopes ; magnétoscopes ; lecteurs de disques vidéo ; projecteurs de cinéma ; écrans de cinéma. Supports d'enregistrement magnétiques, électroniques ou optiques de son et/ou d'images vierges ou enregistrés, supports d'enregistrement informatiques vierges ou enregistrés, supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou d'ordinateur, disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles interactifs et lecteurs de disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles, vidéogrammes, serveur informatique multimédia, serveur de téléchargement, logiciels de navigation sur les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication, logiciels à but culturel, éducatif, de formation professionnelle. Supports d'enregistrements sonores, cassettes vidéo, cassettes audio, bandes magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques compacts, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, antennes, paraboles, téléphones. Récepteurs de télévision, télécommandes pour télévision et informatique. Appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et bandes magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour l'informatique, souris informatiques, mémoires, coupleurs acoustiques, disquettes, disques durs, y compris circuits imprimés, cassettes et pièces des produits précités ; composants électroniques pour ordinateurs, la télématique et matériel audiovisuel. Cartes d'abonnements à microprocesseur, magnétiques, à lecture optique et à mémoire. Télécommunications, agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, expéditions de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives, radiodiffusion, location d'appareils pour transmission de messages et télécommunications ; services de télécommunications notamment services de téléchargement de programmes audiovisuels et logiciels, diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non, transmission de données, d'images et sons. Communications télégraphiques, communications téléphoniques et par télévision, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéocassettes, câble, télématique, transmission de données (textes, sons, images) par réseaux nationaux et internationaux, services de messageries électroniques. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, information en matières de télécommunication, communications par fibre optique. Services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences. Divertissements radiophoniques et télévisés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.