Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLERMONT SOIR
France Télévisions, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3130886
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
CLERMONT SOIR de France Télévisions

Présentation de la marque CLERMONT SOIR

Déposée le 8 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLERMONT SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque CLERMONT SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLERMONT SOIR arrivera à expiration en date du 8 novembre 2021.

France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes : THALASSA BEAUTE , planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , BOUILLON DE CULTURE , LE CINEMA DE MINUIT , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5


France Télévisions, Société Anonyme - 7 esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483970 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28

Productions de spectacles, de films.