CLERMONT SOIR
Présentation de la marque CLERMONT SOIR
Déposée le 8 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLERMONT SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLERMONT SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLERMONT SOIR est expirée depuis le 8 novembre 2021.
France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483970 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28