FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme TROISIEME OEIL PRODUCTIONS, SARL
Numéro de dépôt :
3674408
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2029
Présentation de la marque C à vous
Déposée par voie électronique le 7 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROISIEME OEIL PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C à vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS domicilié(e) 7 Esplanade Henri De France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROISIEME OEIL PRODUCTIONS domicilié(e) 6 RUE GUILLAUME TELL - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque C à vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme - 7 Esplanade Henri De France - 75015 - PARIS - France - SIREN 4
TROISIEME OEIL PRODUCTIONS, SARL - 6 RUE GUILLAUME TELL - 75017 - PARIS - France
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 30 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°720439 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719219 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-06-26
Inscription le 11 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768343 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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