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France Télévisions, Société anonyme

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enregistrement ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; écrans vidéo ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ;

Produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies, discours polycopiés ; produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tous ces produits sont en relation avec les programmes télévisés ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières, à savoir sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeur, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; pantalons courts ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de bain ; turbans ;

Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement adaptés aux jeux qu'ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou d'observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer ;

Abonnements de revues et journaux ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires ; agences de publicité ; diffusion d'annonces, textes et images publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; réservation d'espaces publicitaires ; relations publiques ; recrutement de personnel ; organisation d'expositions de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion ; services de stratégie commerciale ; études de marché ;

Agences de presse et d'informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'aide technique à l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunication ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique (travaux d'ingénieurs) ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherche scientifiques à buts médicaux ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d'indexation de sites Internet ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et développement de projets Internet (travaux d'ingénieurs).