Déposée le 6 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTION ARC-EN-CIEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE domicilié(e) 7, Esplanade Henri de France,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 050 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE Société Anonyme - 7, Esplanade Henri de France,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 332050038
BREDEMA - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, enregistreurs à bandes magnétiques, support d'enregistrements magnétiques, machines à dicter ; supports d'enregistrement du son et/ou des images ; audiocassettes, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, vidéocassettes et vidéodisques préenregistrés, bandes vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et/ou des images, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compact, lecteurs DVD ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels de jeux, mémoires et générateurs d'images, de trait et de caractères ; synthétiseurs d'images ; jeux vidéo ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation, notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo ; appareils de projection de films ou diapositives, écrans de projection, écrans vidéo ; télécinémas ; appareils d'enseignement audiovisuel ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; films cinématographiques impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; dessins animés ; films pour l'enregistrement des sons ; films (pellicules) impressionnés ; appareils à couper les films ; appareils pour le traitement de l'information ; postes radiotélégraphiques, postes de T.S.F ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de télévision, appareils de radio.
Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies.
Abonnements de revues et journaux pour des tiers ; consultation pour la direction des affaires ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; organisation d'expositions à but de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion, recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux ; services d'offres commerciales ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en page à buts publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires.
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que de vidéocommunications ; services de télescription, transmission de messages, télégrammes ; montage et diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de réservation, de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; fourniture de forum de discussion sur l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; télévision par câble ; radiodiffusion ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; transmission par satellite.
Services d'enseignement ; éditions et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; prêt et publication de livres ; divertissements en particulier divertissements radiophoniques et divertissements télévisés ; production et représentation de spectacles ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; productions de films ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences et congrès ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie numérique ; microfilmage ; photographies ; reportages photographiques ; postsynchronisation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de scénarios ; services de reporter ; sous-titrage.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives à la télévision, à l'audiovisuel et à l'audience de la télévision. Services de compilation, de stockage, d'analyse, de recherche et de fournitures de données dans le domaine de l'audiovisuel, de la télévision et de l'audience télévisée. Reconstitution de bases données dans le domaine de l'audiovisuel, de la télévision et de l'audience télévisée programmation pour ordinateurs, location de logiciels informatiques, duplication de programmes informatiques ; dans le domaine de l'audiovisuel, de la télévision et de l'audience télévisée conversion de données ou de document d'un support physique vers un support informatique dans le domaine de l'audiovisuel, de la télévision et de l'audience télévisée. Elaboration (conception), installation, mise à jour de logiciels dans le domaine de l'audiovisuel, de la télévision et de l'audience télévisée.
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