Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCETELEVISIONS MOBILE
FRANCE TELEVISIONS DISTRIBUTION, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3390239
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2025
FRANCETELEVISIONS MOBILE de FRANCE TELEVISIONS DISTRIBUTION

Présentation de la marque FRANCETELEVISIONS MOBILE

Déposée le 7 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCETELEVISIONS MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS DISTRIBUTION domicilié(e) 1 Boulevard Victor - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 518 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque FRANCETELEVISIONS MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCETELEVISIONS MOBILE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2025.

FRANCE TELEVISIONS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE I TÉLÉVISIONS , LE TRAIN DE LA CONNAISSANCE , LE CAMION DE LA CONNAISSANCE , Passion séries TV , LE COFFRE , 4320 , PASSION SÉRIES TV , BOUTIQUEMOBILE FRANCETELEVISIONS , boketto , france.tvsynchro


FRANCE TELEVISIONS DISTRIBUTION, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 1 Boulevard Victor - 75015 - PARIS - France - SIREN 379518368


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2602938 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-25

Catalogues et autres publications imprimées, revues, magazines, journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques. Livres. Matériel pour les artistes, pinceaux, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), blocs à dessin, cahiers, carnets, craies à écrire, crayons, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, décalcomanies, papier d'emballage, feuilles (papeterie), fournitures scolaires, papier, cartes postales. Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, expédition de dépêches, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives, radiodiffusion, location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunications ; services de télécommunications notamment diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non, transmission de données, d'images et de sons. Services de communications téléphoniques, services de communication par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transfert d'appels téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de renvois d'appels, expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services d'informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services d'éducation et de divertissement, instruction, formation ; édition et publication de livres, de revues, de magazines, d'encyclopédies, de disques audio et vidéo, de DVD ; activités culturelles. Divertissements radiophoniques et télévisuels interactifs, émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ; services d'artistes de spectacles, studios de cinéma, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; location de postes de radio, de télévision et de moniteurs, organisation de concours et de jeux radiophoniques et télévisés, notamment de jeux interactifs, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, productions de films et de programmes audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et audiovisuels ; édition et location de programmes audiovisuels interactifs ou non. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Location de bandes vidéo, location de magnétoscopes, location de lecteurs de compacts disques audio ou vidéo et de lecteurs DVD ; parcs d'attractions ; rédaction de scénarios ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; organisation de spectacles (service d'impresario). Abonnements à la télévision, à la radio, prêt de livres, organisation d'expositions à but culturel et éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.