Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER VAC
FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION

Numéro de dépôt :
93487879
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque SUPER VAC

Déposée le 15 octobre 1993 par la société FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION domicilié(e) 30 bis rue du Groupe Manouchian, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 830 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.

La marque SUPER VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER VAC est expirée depuis le 15 octobre 2003.

FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : 01 ACTIF , INFO NEIGE , SOIREE A2 , ADJUGE , ABC MARQUE , BILAN Express , EURO BILAN , Vol - Voyage - Vacances , ABAC INTERNET , ADRNET


FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION - 30 bis rue du Groupe Manouchian, 75020 PARIS - France - SIREN 384830204


T. MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 24 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345220 - Publication au BOPI 2002-04-24

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325232 - Publication au BOPI 2001-06-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de messagerie télématique; messagerie conviviale.Transports, organisation de croisières, d'excursions, de voyages, réservation pour les voyages, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport et de voyage; informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport.Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires; services d'échange de correspondance; imprimerie; réservation de pensions, d'hôtels; agences pour rencontres; élaboration, mise à jour et gestion de logiciel informatique; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.