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Marques déposées par la société FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION
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SOIREE A2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIREE A2
FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION

Numéro de dépôt :
93490593
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque SOIREE A2

Déposée le 3 novembre 1993 par la société FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOIREE A2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION domicilié(e) 30 bis rue du Groupe Manouchian, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 830 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.

La marque SOIREE A2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIREE A2 est expirée depuis le 3 novembre 2003.

FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : 01 ACTIF , INFO NEIGE , ADJUGE , SUPER VAC , ABC MARQUE , BILAN Express , EURO BILAN , Vol - Voyage - Vacances , ABAC INTERNET , ADRNET


FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION - 30 bis rue du Groupe Manouchian, 75020 PARIS - France - SIREN 384830204


T. MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391407 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325232 - Publication au BOPI 2001-06-13

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de messagerie télématique; messagerie conviviale.Services d'artistes de spectacles, production de films sur bandes vidéo, formation, divertissement, services de clubs, services de loisirs, informations en matière de divertissement, activités sportives et culturelles, clubs de santé, organisation de compétitions sportives, jeux d'argent, publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.