FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
97660327
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007
Présentation de la marque INFOMODE
Déposée le 23 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INFOMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION domicilié(e) 216, Avenue Jean-Jaurès, Immeuble Diapason, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque INFOMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION, société à responsabilité limitée - 216, Avenue Jean-Jaurès, Immeuble Diapason, 75019 PARIS - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325232 - Publication au BOPI 2001-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée). Communication (transmission) radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion de réseaux de communications par ordinateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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