Déposée le 3 novembre 1993 par la société FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BON TUYAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la société FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION domicilié(e) 30 bis rue du Groupe Manouchian, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 830 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.
La marque BON TUYAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELEMATIQUE DIFFUSION - 30 bis rue du Groupe Manouchian, 75020 PARIS - France - SIREN 384830204
T. MARK Conseils - France
Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325232 - Publication au BOPI 2001-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie télématique ; messagerie conviviale. Services d'artistes de spectacles, production de films sur bandes vidéo, formation, divertissement, services de clubs, services de loisirs, informations en matière de divertissement, activités sportives et culturelles, clubs de santé, organisation de compétitions sportives, jeux d'argent, publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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