Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV Check Quiz
FRANCE TELECOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4008714
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2023
TV Check Quiz de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque TV Check Quiz

Déposée le 30 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TV Check Quiz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque TV Check Quiz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Check Quiz est expirée depuis le 30 mai 2023.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, écrans tactiles ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces, à savoir logiciel d'interface ; interface de programmation pour logiciels facilitant les services en ligne de réseaux sociaux et permettant la récupération, le téléchargement, l'accès et la gestion de données, le partage et autres fournitures de médias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication ; logiciels, progiciels, logiciel d'applications ; logiciels de jeux, logiciels pour tablettes électroniques tactiles. Logiciel d'application permettant de recommander des programmes de télévision via les réseaux sociaux ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques. Application de jeux concours via les réseaux sociaux. Appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Transmission de vidéos, données et sons vers des terminaux mobiles. Diffusion (transmission) et fourniture de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo. Fourniture d'accès à des conférences électroniques, des groupes et des forums de discussion. Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet. Services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques). Fournitures d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social.

Organisation et conduite de colloques, de concours, de jeux (éducation ou divertissement), de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles et sportives, d'éducation et de divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, information en matière de divertissement et d'activités sportives et culturelles, service de jeux et concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique et de télécommunication via un réseau social ; divertissements via un centre télématique. Enregistrement de sons et enregistrement d'images et d'information sur supports analogiques et numériques. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de divertissement radio et télévisés ; production de films, de programmes radiophoniques et télévisés et de programmes de téléachat et d'achat en ligne. Services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements. Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet.