Déposée le 29 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « The Phone SPA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06
Appareils de télécommunication ; images téléchargeables par réseau informatique mondial et systèmes sans fil ; logiciel permettant le stockage, la transmission, l'identification, la signature électronique, l'impression, la sauvegarde et le contrôle de qualité de photographies.
Abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie.
Services de maintenance d'appareils de télécommunication, à savoir rechargement et nettoyage de batteries, d'appareils de télécommunication et de terminaux informatiques.
Télécommunications ; services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques ; téléchargement de données, d'images et de sons ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ; services d'informations en matière de télécommunications ; service d'assistance en cas de panne d'un produit de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunications ; service d'assistance technique (conseil, information) en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunications ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications.
Formation pratique (démonstration) ; services d'enregistrement et de traitement d'images (filmage).
Services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique ; consultations techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; conception (élaboration) d'adresse électronique.
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