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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
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T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1671079
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011
T de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque T

Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2200346) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2200346) - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T est expirée depuis le 13 juin 2011.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2200346) - France - SIREN 380129866


NOVAMARK - (dossier no 2200346) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2200346 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, clichés