Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPLITEKO
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1514321
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2009

Présentation de la marque SPLITEKO

Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPLITEKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2141336) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2141336) - France.

La marque SPLITEKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPLITEKO est expirée depuis le 14 février 2009.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2141336) - France - SIREN 380129866


NOVAMARK - (dossier no 2141336) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141336 - Publication au BOPI 1999-04-01

Inscription le 21 mai 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°277791 - Publication au BOPI 1999-05-21

Inscription le 4 mai 1999 - Changement de nature juridique n°276888 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 13 avril 1999 - Recours en restauration n°275476 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 4 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276887 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23

Installations de conditionnement d'air à dissipation calorifique élevée pour climatisation d'équipements électroniques. Deshumidificateurs thermodynamiques.