Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROAD-ON-LINE
FRANCE TELECOM S.A

Numéro de dépôt :
3082142
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque ROAD-ON-LINE

Déposée le 12 février 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROAD-ON-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 8-10 bd de VAUGIRARD, 75903 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOEL NAUDIN - France.

La marque ROAD-ON-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROAD-ON-LINE est expirée depuis le 12 février 2011.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM S.A - 8-10 bd de VAUGIRARD, 75903 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 380129866


M. JOEL NAUDIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Services de télécommunications adaptés et qualifiés destinés aux métiers du transport et de la logistique. Services de fournitures d'accès à des portails Internet destinés aux métiers du transport et de la logistique.