Marque expirée - Marque en non vigueur

QV SMART
FRANCE TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3472068
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2016
QV SMART de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque QV SMART

Déposée le 28 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QV SMART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QV SMART est expirée depuis le 28 décembre 2016.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; ordinateurs, logiciels, progiciels, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, appareils téléphoniques, téléphone mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, matériel (appareil) de transmission de messages, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision, moniteurs de télévision, dispositifs (appareils) de codage et de décodage des images et du son, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), terminaux permettant l'accès à plusieurs média.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion, à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques, visiophonie. Services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.

Location de logiciel ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications, conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) de réseaux informatiques ; entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de réseaux de télécommunication ; conception et développement de systèmes informatiques. Services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; conception de bases de données.