Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
/
PSOLA TD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PSOLA TD
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92442042
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque PSOLA TD

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSOLA TD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque PSOLA TD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PSOLA TD est expirée depuis le 17 novembre 2022.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 8 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164956 - Publication au BOPI 1993-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement avec limitation le 21 octobre 2002 n°2229740 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 10 novembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°191647 - Publication au BOPI 1995-11-10

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513082 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Programmes d'ordinateurs enregistrés, à savoir logiciels de synthèse de la parole, utilisables en relation avec des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, des supports d'enregistrement magnétiques, des disques acoustiques, des appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.