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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
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PRORECORD 32C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRORECORD 32C
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92442041
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2012

Présentation de la marque PRORECORD 32C

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRORECORD 32C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2229739) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2229739) - 92593 - France.

La marque PRORECORD 32C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRORECORD 32C est expirée depuis le 17 novembre 2012.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2229739) - 75015 - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2229739) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229739 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes d'interface audio pour ordinateur, appareils d'enregistrement et de lecture numérique des sons