Présentation de la marque PME WEB KIT les services Web de Cofratel
Déposée le 12 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PME WEB KIT les services Web de Cofratel »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2386688) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2386688) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2386688) - 75015 - France - SIREN 380129866
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2386688) - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13
Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398606 - Publication au BOPI 2004-08-30
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2008 n°2386688 - Publication au BOPI 2008-10-06
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Logiciels, logiciels d'accès et de communication sur le réseau Internet, progiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de messages, du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils d'intercommunication. Installation, réparation, maintenance d'appareils de communication, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de messages, du son et des images et d'appareils de communication et d'intercommunication ; assistance technique pour l'exploitation et la gestion de ces appareils. Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseau de fibres optiques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de messages, messagerie électronique, information en matière de télécommunication, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages. Consultation en matière d'ordinateurs, consultations professionnelles dans le domaine de l'informatique, des communications, des télécommunications ; études de projets techniques, élaboration et conception de logiciels et progiciels, programmation pour ordinateurs, mise à jour de logiciels, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, locations de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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