Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUG & STAY
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3125803
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
PLUG & STAY de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque PLUG & STAY

Déposée le 12 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUG & STAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque PLUG & STAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLUG & STAY est expirée depuis le 12 octobre 2021.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 8 avril 2002 - retrait partiel n°344226 - Publication au BOPI 2002-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477332 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Appareils, émetteurs, récepteurs, téléphoniques et radiotéléphoniques ; répondeurs téléphoniques, appareils de téléphonie fixe, portable, mobile à main libre ou à commande vocale ; terminaux de télécommunication par satellite ; appareils de radiomessagerie par satellite ; appareils de radiotéléphonie par satellite ; installations de télécommunication, à savoir bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie par satellite ; satellites de télécommunication pour le téléphone ; carte téléphoniques comportant un crédit d'unités (pour le téléphone par satellite) ; commutateurs téléphoniques. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels, tous ces produits relatifs à la téléphonie mobile par satellite ; photographies, articles de papeterie, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques, affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages, catalogues relatifs à la téléphonie mobile par satellite ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; carnets ; cartes à jouer ; cartes ; horaires imprimés ; articles pour reliures, reliures ; timbres postes ; clichés ; calendriers non publicitaires ; images, imprimés non publicitaires ; caractères d'imprimerie. Administration et supervision de réseaux de télécommunication, à savoir de téléphonie par satellite. Services d'abonnement téléphoniques et radiotéléphoniques par satellite ; services d'abonnement à un réseau de radiomessagerie par satellite ; services d'abonnement téléphonique par satellite par forfait ; services de communications téléphoniques et radiotéléphoniques par satellite ; services de transfert d'appels téléphoniques et radiotéléphoniques par satellite ; services de renvois d'appel, services de répondeur téléphonique, services de transmissions d'informations relatives à l'annuaire du téléphone, tous ces services étant relatifs au téléphone par satellite et n'étant destinés ni à un usage publicitaire ni à la commercialisation de fichiers ; services de transmission de données, à savoir transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises, tous ces services étant relatifs au téléphone par satellite et à l'exclusion d'un usage publicitaire ou commercial des données et fichiers associés ; transmission par satellite (téléphone) ; services de communications radiotéléphoniques mobiles par satellite ; location d'appareils téléphoniques, de radiotéléphones mobiles par satellite ; services de télécommunications par satellite (téléphone) . Elaboration (conception) de systèmes de télécommunication, à savoir de téléphonie mobile par satellite ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications téléphoniques par satellite ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunications téléphoniques par satellite ; expertise (travaux d'ingénieurs) pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications téléphoniques par satellite ; élaboration (conception) de logiciels de télécommunication téléphoniques par satellite ; conseils techniques en matière de choix et de mise en œuvre de matériels de télécommunication téléphonique par satellite.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.