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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
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PLEINE LIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLEINE LIGNE
FRANCE TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1339931
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2016

Présentation de la marque PLEINE LIGNE

Déposée le 24 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEINE LIGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6 Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2309406) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2309406) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLEINE LIGNE est expirée depuis le 24 janvier 2016.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6 Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2309406) - 75015 - France - SIREN 389129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2309406) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2061046 - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2006 n°2309406 - Publication au BOPI 2006-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180743 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180744 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180742 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Vêtements, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles;chaussures, chapellerie.Editions de livres, revues;divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.