FRANCE TELECOM, Société Anonyme SAFRAN, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1517113
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2019
Présentation de la marque PLANECRAN
Déposée le 1 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM et la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLANECRAN »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2, boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 3
SAFRAN, Société Anonyme - 2, boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 5
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Inscription le 24 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65600 - Publication au BOPI 1992-07-24
Inscription le 15 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244272 - Publication au BOPI 1997-10-15
Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23
Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138445 - Publication au BOPI 1999-02-24
Inscription le 31 mars 2009 - Changement de dénomination n°496824 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-31
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403092 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-31
Appareils ou équipements scientifiques, nautiques, aéronautiques, terrestres, électriques, optiques, de contrôles, de mesures (tous appareils permettant le traitement d'informations et leur présentation), comportant notamment des écrans de visualisation.Appareils ou équipements de signalisation, de contrôles automatiques, de télémesures, de télécommandes, de pilotage, notamment: tableaux de bord de véhicules (air, mer, terre, espace), tableaux de surveillance d'installations ou d'activités diverses (industries, collectivités, centralisation de données, présentation de résultats), comportant notamment des écrans de visualisation.Appareils ou équipements de communication, éducation, divertissement, publicité, affichage, notamment équipements de bureautique, d'informatique, de télévision, de jeux électroniques, comportant notamment des écrans de visualisation.Publicité;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires.Communications.Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes. Education et divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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