Déposée le 10 mai 1984 par FRANCE TELECOM et FRANCE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHONEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont FRANCE TELECOM,, domicilié(e) 6, place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2028726) - France et FRANCE TELECOM,, domicilié(e) 6 Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2032899) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
La marque PHONEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM - 6, place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2028726) - France
FRANCE TELECOM - 6 Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2032899) - France - SIREN 3
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1994 n°2032899 - Publication au BOPI 1994-05-02
Renouvellement sans limitation n°2028726 - Publication au BOPI 1994-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24
Inscription le 24 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65600 - Publication au BOPI 1992-07-24
Stations de transmission et centraux de commutation de messages d'information analogique et numérique, dispositifs d'écriture et de lecture en mémoire de messages analogiques et numériques, dispositifs d'analyse et de synthèse de la parole, calculateurs et mémoires, dispositifs d'adressage, circuits logiques, modulateurs-démodulateurs (modems), multiplexeurs-démultiplexeurs (muldex), codeurs analogiques-MIC et décodeurs MIC-analogiques, compteurs. Service de réception et d'inscription en mémoire de messages parlés émis par des expéditeurs abonnés au Service et de lecture en mémoire et d'émission desdits messages vers des destinataires abonnés au Service.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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