Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHIL 90
FRANCE TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92401474
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012

Présentation de la marque PHIL 90

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHIL 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2213533) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2213533) - 92593 - France.

La marque PHIL 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHIL 90 est expirée depuis le 16 janvier 2012.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2213533) - 75015 - France - SIREN 380129866


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2213533) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213533 - Publication au BOPI 2002-01-14

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Logiciel de reconnaissance de la parole