Déposée le 9 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2213093) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2213093) - 92593 - France.
La marque OXALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2213093) - 75015 - France - SIREN 380129866
NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2213093) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2002 n°2213093 - Publication au BOPI 2002-01-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354324 - Publication au BOPI 2002-09-18
Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235416 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 12 décembre 2000 - Concession de licence n°312658 - Publication au BOPI 2000-12-12
Inscription le 8 juillet 2002 - Résiliation de licence n°350128 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231529 - Publication au BOPI 1997-01-23
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
. Progiciels enregistrés. . Logiciels (programmes enregistrés). . Périphériques d'ordinateurs. . Imprimantes d'ordinateurs. . Support de données optique. . Interfaces informatiques. . Programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur). . Transmission d'informations contenues dans banque de données. . Communication par terminaux d'ordinateur. . Transmission de messages et d'images assisté par ordinateur. . Messagerie électronique. . Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Formation pratique (démonstration) . . Service de conception assisté par ordinateur. . Concession de licences de propriété intellectuelle. . Conseil en matière d'ordinateur. . Elaboration (conception) de logiciel. . Logiciels (mise à jour de). . Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. . Location de logiciels informatiques. . Recherche et développement de nouveaux produits pour tiers
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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