Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTO+
FRANCE TELECOM société anonyme
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, société anonyme

Numéro de dépôt :
98717678
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque OPTO+

Déposée le 12 février 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM et la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OPTO+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray, 75740 PARIS, agissant au nom et pour le compte du G.I.E. OPTO+ en cours de formation - France et la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS, agissant au nom et pour le compte du G.I.E. OPTO+ en cours de formation - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - France.

La marque OPTO+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTO+ est expirée depuis le 12 février 2008.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM société anonyme - 6, Place d'Alleray, 75740 PARIS, agissant au nom et pour le compte du G.I.E. OPTO+ en cours de formation - France

ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS, agissant au nom et pour le compte du G.I.E. OPTO+ en cours de formation - France - SIREN 5


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°338905 - Publication au BOPI 2002-01-10

Inscription le 4 avril 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°320048 - Publication au BOPI 2001-04-04

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Composants optoélectroniques. Laboratoire de recherche appliquée en optoélectronique. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.