Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Option Intégrales Fidélité
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3085684
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021

Présentation de la marque Option Intégrales Fidélité

Déposée le 28 février 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Option Intégrales Fidélité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque Option Intégrales Fidélité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Option Intégrales Fidélité est expirée depuis le 28 février 2021.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

- Publication au BOPI

Inscription le 29 juin 2005 - Changement de dénomination +No 414057 (2005-06-23);Transmission totale de propriété +No 414058 (2005-06-23);Transmission totale de propriété n°414625 - Publication au BOPI 2005-06-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462826 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14

Imprimés, journaux, livres, manuels, annuaires, revues ; imprimés, revues et livres se rapportant au multimédia, aux logiciels, aux ordinateurs et à leurs périphériques, à la communication par terminaux d'ordinateurs, à l'informatique, à la connection à des réseaux informatiques et au réseau Internet. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Information en matière de tarification de connection au réseau Internet. Assurances, affaires financières, transactions financières, affaires monétaires, affaires bancaires, affaires immobilières. Services de souscription d'assurances. Opérations de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Produits financiers. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Emission de cartes de crédit téléphonique ou d'accès au réseau Internet. Parrainage financier. Télécommunications, télécommunications permettant l'accès au réseau Internet, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques, ou téléphoniques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique. Communications sur réseaux informatiques et réseau Internet. Fourniture d'accès à des réseaux informatiques et au réseau Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.