Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUMERIS. TOUT COMMUNIQUER, PLUS SIMPLEMENT
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1740370
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2011

Présentation de la marque NUMERIS. TOUT COMMUNIQUER, PLUS SIMPLEMENT

Déposée le 19 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERIS. TOUT COMMUNIQUER, PLUS SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2200345) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2200345) - France.

La marque NUMERIS. TOUT COMMUNIQUER, PLUS SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUMERIS. TOUT COMMUNIQUER, PLUS SIMPLEMENT est expirée depuis le 19 juin 2011.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2200345) - France - SIREN 380129866


NOVAMARK - (dossier no 2200345) - France


Renouvellement avec limitation le 11 juin 2001 n°2200345 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Appareils de télécommunication, téléphones, télécopieurs, matériels informatiques et électroniques ; ordinateurs ; logiciels et progiciels de communication de données ; programmes informatiques ; fichiers, jeux vidéo, imprimantes pour ordinateurs ; dispositif de stockage de données et/ou de programmes d'ordinateurs tels que disques, disquettes, bandes, cartouches, cassettes ; machines expertes ; logiciels experts, systèmes intégrés de traitement d'informations et leurs accessoires, notamment écrans de visualisation, lecteurs de disquettes, bandes, cassettes ou cartouches, disques durs ; dispositifs de traitement de l'information ; réseaux de transmission de données, photocopieurs ; dispositifs de connexion, câbles de transmission, de signaux électriques et optiques ; appareils émetteurs/récepteurs par fil ou voie hertzienne, satellites, réseaux d'interconnexion de différents systèmes de communication. Services téléphoniques et de communication et d'interconnexion de bandes de données ; téléservices de transmission de sons, textes, données et images ; services de courrier électronique. Services informatiques ; programmation d'ordinateurs ; conception de logiciels et de progiciels, notamment de logiciels de jeux et de programmes éducatifs pour micro-ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.