Déposée le 22 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVOCINÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVOCINÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866
DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484778 - Publication au BOPI 2008-10-22
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Inscription le 16 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543563 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-16
Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2464011 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24
Inscription le 2 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615624 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs de billets ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de télévision, de radio, magnétoscopes ; appareils de projection ; appareils cinématographiques ; caméras ; appareils de projection ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; diaphragmes ; objectifs ; lecteurs de disques magnétiques, optiques, numériques et de bandes magnétiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts à mémoire morte ; films cinématographiques impressionnés ; disques compacts ; cédéroms ; vidéodisques ; bandes audio et vidéo vierges ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; écrans de projection ; étuis pour appareils et instruments photographiques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ; dessins ; diagrammes ; publications ; livres, journaux, revues, magazines, guides, manuels, brochures, prospectus, catalogues, ; billets tickets ; affiches ; autocollants ; serviettes en papiers ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations professionnelles ; agences de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; vente aux enchères ; reproduction de documents ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine cinématographique. Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision, télévision par voie hertzienne, par câble, par satellite ; émissions de radio et de télévision ; diffusion d'émissions de télévision, de films, de photos, de vidéogrammes par le réseau Internet ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par radio, par télévision, par satellite, par câble, par réseau d'ordinateurs, notamment par voie télématique, par Internet, Intranet ou Extranet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; agences pour artistes ; postsynchronisation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location, montage et production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation de concours. Enregistrement sur bande vidéo ; gérance de droits d'auteur ; création de sites Internet ; conception de scénarios ; services de reporters ; recherches en matière cinématographique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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