Marque expirée - Marque en non vigueur

NET TABLEAU
FRANCE TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3415765
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2016
NET TABLEAU de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque NET TABLEAU

Déposée le 10 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET TABLEAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET TABLEAU est expirée depuis le 10 mars 2016.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 380129866


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils, émetteurs, récepteurs, téléphoniques et radiotéléphoniques ; répondeurs téléphoniques, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, a main libre ou a commande vocale. Terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d'accès a un service de messagerie électronique ; logiciels de travail coopératif pour les enfants hospitalises et/ou ne pouvant se rendre a l'école ; logiciels de travail coopératif pour les personnes en difficulté, déshéritées et handicapées ainsi que pour les personnes malades ne pouvant se déplacer, logiciels de travail coopératif pour les personnes en difficulté, déshéritées et handicapées ainsi que pour les personnes malades ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; installations de télécommunication, notamment bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications et de radiodiffusion directe. répéteurs ou transpondeurs ; terminaux permettant l'accès a plusieurs media ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; progiciels ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou a accès prive (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès a des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées ; circuits imprimes ; écrans de visualisation ; centres serveurs de base de données ; Céderons, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès a des banques de données multimédia ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes d'accès ou de cartes a mémoire enregistrée, microprocesseurs ; cartes a mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique, cartes a puce, notamment cartes téléphoniques comportant un crédit d'unités ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des récepteurs téléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; commutateurs téléphoniques ; systèmes de téléphonie analogique et numérique, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils a prépaiement ; appareils de jeux conçus pour être utilises avec un récepteur de télévision.Services de locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, notamment par les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privée (Intranet).Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congres ; services d'enseignement et de formation, services d'enseignement et de formation au moyen d'un logiciel de travail coopératif pour les enfants hospitalises et/ou ne pouvant se rendre a l'école ; services d'enseignement et de formation au moyen d'un logiciel de travail coopératif pour les personnes en difficulté, déshéritées et handicapées ainsi que pour les personnes malades ne pouvant se déplacer ; services d'enseignement et de formation au moyen d'un logiciel de travail coopératif pour les personnes en difficulté, déshéritées et handicapées ainsi que pour les personnes malades ; services d'éducation et de divertissement ; notamment par réseaux de communication mondiale (Internet), service d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisations de jeux, de concours, de loteries et de campagnes d'information ou de manifestations professionnelles ou non (a l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (a l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres, enseignement par correspondance ; productions de films, de spectacles ; services rendus par un franchiseur, a savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions a but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives, réservation de places pour les spectacles.Services d'aide humanitaire et sociale aux personnes en difficulté, déshéritées et handicapées ainsi qu'aux personnes malades, a savoir mise a disposition d'ordinateurs et location de temps d'accès a des réseaux informatiques de communication (Internet) pour l'accès a des services d'assistance juridique, des programmes de formation et d'éducation, des services d'assistance légale (tutelles), des services d'échange de correspondance, des services de gardes-malades, des services hospitaliers, des services d'assistance médicale et des services d'orientation professionnelle. Services d'accompagnement de personnes souffrantes. Services pédagogiques de travail coopératif et interactif pour dispenser des cours aux enfants ne pouvant se rendre a l'école du fait de leur pathologie, au moyen d'un logiciel spécialisé. Services pédagogiques de travail coopératif et interactif pour dispenser des cours a des personnes en difficulté, déshéritées et handicapées ainsi que pour les personnes malades ne pouvant se déplacer, au moyen d'un logiciel spécialise. Services pédagogiques de travail coopératif et interactif pour dispenser des cours a des personnes en difficulté, déshéritées et handicapées ainsi que pour les personnes malades, au moyen d'un logiciel spécialise. Élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d'aide technique a l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise (travaux d'ingénieurs) pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès a un réseau informatique ; location d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de télécommunication ; programmation pour ordinateurs ; recherche industrielle et scientifique dans le domaines des télécommunications. Services de mise a jour de base de données et de logiciels. Service de maintenance de logiciels. Services de créations (élaboration) d'images virtuelles et interactives. Service de conseils techniques en organisation informatique. Conseils techniques en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique et de télécommunications. Conception, mise en place de sites Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.