Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSICAM
FRANCE TELECOM
TDF, Société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
1570994
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2020

Présentation de la marque MUSICAM

Déposée le 16 janvier 1990 par FRANCE TELECOM et la Société par Action Simplifiée (SAS) TDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSICAM »

Les déposants sont FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) TDF domicilié(e) 106 Avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSICAM est expirée depuis le 16 janvier 2020.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : SELECTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , EURALBA , SOLUTION CONNEXION , SATSWITCH , NET REVENU , FORMONS-NOUS


FRANCE TELECOM - 6, place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 3

TDF, Société par actions simplifiée – SAS - 106 Avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 3


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2158965 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 24 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65600 - Publication au BOPI 1992-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 30 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°491901 - Publication au BOPI 2009-01-30

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427556 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-11

Appareils et instruments scientifiques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le codage du son.Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Services de communications.Diffusion sonore numérique vers les mobiles.Education et divertissement.Divertissement audio-visuel.Edition sonore. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.