Marque expirée - Marque en non vigueur

MESSAGERIE VOCALE ENRICHIE
FRANCE TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3435262
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2016
MESSAGERIE VOCALE ENRICHIE de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque MESSAGERIE VOCALE ENRICHIE

Déposée le 16 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESSAGERIE VOCALE ENRICHIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) ayant son siège au 6, place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON DS Avocats domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESSAGERIE VOCALE ENRICHIE est expirée depuis le 16 juin 2016.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM Société Anonyme - ayant son siège au 6, place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 380129866


Maître Philippe BOUTRON DS Avocats - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 2 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615624 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction du son, des images, de l'information ou de données encodées ; appareils, instruments et équipements photographiques ; appareils, instruments et équipements pour le traitement des images ; appareils et instruments de télévision ; récepteurs et émetteurs de télécommunication, de radio et de télévision ; appareils permettant de diffuser ou d'accéder à des programmes diffusés ; hologrammes ; ordinateurs ; équipement périphérique pour ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels informatiques ; logiciels de codage de la voix ; logiciels d'amélioration de la qualité sonore de la téléphonie par tout moyen de télécommunication, à savoir téléphone, téléphonie mobile et Internet ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; logiciels permettant la convergence et l'interconnexion de messageries vocales et électroniques accessibles à partir d'un téléphone fixe, d'un téléphone portable et d'un ordinateur ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à puce ; cartes à microprocesseurs ; cartes à circuits imprimés ; cartes d'identification électronique ; cartes téléphoniques ; cartes de crédit téléphonique ; cartes de crédit ; cartes bancaires ; cartes de jeux électronique compatibles avec des téléphones et téléphones mobiles ; CD Roms, supports magnétiques, digitaux et optiques de données ; supports magnétiques, digitaux et optiques pour l'enregistrement et le stockage de données (vierges et enregistrés) ; logiciels fournis à partir d'Internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; logiciels informatiques et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux privés (Intranet) et à Internet ; logiciels pour services de télé-conférences, vidéoconférences et services de vidéo-téléphone ; logiciels de recherche et de restitution de données ; logiciels d'accès à des bases de données, des services de télécommunications, des réseaux d'ordinateur et à des bulletins d'information électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels informatiques pour la recherche de données ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Internet MP3 ; dispositifs permettant de lire la musique provenant d'Internet ; lecteurs MP3 ; lecteurs sans fils de musiques numériques fournies à partir de sites Internet ; lecteurs sans fils de musiques numériques pouvant être connectés à un modem ; transistors ; baladeurs audio numériques ; émetteurs et récepteurs par satellite ; satellites de télécommunications et de diffusions ; balises de radio téléphone et pylônes téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles de fibre optique et câbles optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; installations et systèmes de télécommunications ; terminaux pour réseaux téléphoniques ; standards téléphoniques ; appareils permettant la réception, le stockage, la transformation et la transcription de signaux et de données de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour les téléphones fixes, transportables, mobiles, mains libres et à activation vocale ; terminaux multimédias ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de biens et de services ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; appareils de télécopie ; accessoires pour téléphones et combinés téléphoniques, à savoir haut parleurs, écouteurs, claviers, batteries, écrans adaptables, appareils photographiques numériques, kit mains libres ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques à savoir haut parleurs, écouteurs, claviers, batteries, écrans adaptables, appareils photographiques numériques, kit mains libres ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; piles et batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de recherche et de positionnement ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; appareils et équipements audiovisuels ; équipements périphériques électriques et électroniques conçus et adaptés pour un usage en connection avec des ordinateurs, des appareils audio-visuel et des appareils et équipement de jeux électroniques, à savoir des manettes de jeu, des écouteurs, des claviers, des récepteurs de musique numérique, des baladeurs numériques, des casques audio, des écrans ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; terminaux audiovisuels compatibles avec des modems ayant pour fonction l'amélioration de la qualité sonore de la téléphonie accessible sur Internet.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, informations commerciales, à savoir conseil en matière de choix de matériel informatique, de télécommunications ou de sécurité, services de gérance administrative d'ordinateurs ; études et recherches de marchés ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques, gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire par tout moyen de communication, agences de publicité, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, distribution d'échantillons, démonstration de produits, mise à jour de documentation publicitaire. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; ventes aux enchères ; promotion des ventes pour des tiers. Abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des services de téléphonie par Internet, abonnement à un service de téléphonie par Internet avec un son de haute qualité, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnement à un service de messagerie convergente permettant accès unifié à l'ensemble des messageries accessibles à partir d'un téléphone fixe, d'un téléphone mobile et d'un ordinateur, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnement à des journaux électroniques.Services de télécommunication ; services de communication ; services de téléphonie ; services de téléphonie mobile ; services de téléphonie par Internet ; services de télécopie, de Télex, de collecte et de transmission de messages, de radiomessagerie, de renvoi d'appel, de répondeurs, d'information d'annuaire et de courrier électronique ; transmission, délivrance et réception de sons, données, d'images, de musique et d'informations ; services de livraison électronique de messages ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de communication par satellite ; services de diffusion (transmission) d'informations et de données par réseau informatique mondial ; diffusion ou transmission de programmes de radio ou de télévision et de films, de programmes de télé-achat et d'achat par Internet ; services de vidéotexte, de données vidéo et de télétexte ; diffusion et délivrance de contenu multimédia par des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; services de conférence-vidéo ; services de vidéo-téléphonie ; télécommunication d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et de toutes autres données ; services de raccordement d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de raccordement et de connexions à des réseaux de télécommunications ou de liens vers Internet ou de bases de données ; services de raccordement d'accès à des réseaux de téléphonie fixe et mobile ; services de raccordement d'accès à Internet (fournisseurs de services) ; services de raccordement d'accès et d'exploitation de conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion ; services de raccordement d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; services de raccordement d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de livraison de musique numérique par des moyens de télécommunication ; services de raccordement à des infrastructures de télécommunication pour d'autres opérateurs ; services de moteur de recherche sur Internet ; services d'accès à des télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par ordinateurs ; services d'agences de presse ; transmission d'informations et d'actualités ; services de location d'appareils, d'instruments, d'installations ou de composants utilisés dans la prestation de tous les services précités ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les produits et services précités. Transmission de données par voie télématique, services de raccordement d'accès à une messagerie convergente permettant accès unifié à l'ensemble des messageries accessibles à partir d'un téléphone fixe, d'un téléphone mobile et d'un ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles).Location de logiciels informatiques, location d'appareils et d'installations de télécommunication, de téléphonie par Internet et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de temps d'accès à une messagerie convergente permettant accès unifié à l'ensemble des messageries accessibles à partir d'un téléphone fixe, d'un téléphone mobile et d'un ordinateur, location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication, à savoir services d'ingénierie, services de recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services de dessinateurs industriels et de dessinateurs d'art graphique et services de programmateurs ; création (conception-élaboration) et entretien de sites Web et mobiles (Wap, i-mode) pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, duplication de programmes d'ordinateurs ; services de transposition d'application du logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données, maintenance de logiciels ; services d'ingénierie ; gérance de droits d'auteur, exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, services de consultations techniques en matière de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; conception de systèmes de télécommunications ; conception et développement de logiciels ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en œuvre de matériel de télécommunication ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de musique, de films, de programmes télévisés, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique (numérisation de documents) ; essai de matériaux ; conseil technique en matière de choix de matériel informatique et de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.