Marque expirée - Marque en non vigueur

MBL
FRANCE TELECOM société anonyme

Numéro de dépôt :
1433858
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2017

Présentation de la marque MBL

Déposée le 4 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MBL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2354972) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2354972) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MBL est expirée depuis le 4 novembre 2017.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM société anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2354972) - 75015 - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2354972) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2007 n°2354972 - Publication au BOPI 2007-11-07

Renouvellement sans limitation n°2100243 - Publication au BOPI 1997-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes. Messagerie de boîte aux lettres.