Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PLANS SHOPPING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, place d'Alleray, 750015 PARIS (dossier no 2192053) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2192053) - France.
La marque LES PLANS SHOPPING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, place d'Alleray, 750015 PARIS (dossier no 2192053) - France - SIREN 380129866
INLEX CONSEIL - (dossier no 2192053) - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192053 - Publication au BOPI 2001-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 29 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280366 - Publication au BOPI 1999-06-29
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279633 - Publication au BOPI 1999-06-23
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, journaux, annuaires, répertoires, guides.Publicité, distribution de prospectus, conseil informations ou renseignements d'affaires. Agence de presse et d'information, communications par presse, télescription
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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