Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FRANCE TELECOM
/
LE TELEPHONE PUISSANCE 10 LE RENVOI TEMPORAIRE NATIONAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TELEPHONE PUISSANCE 10 LE RENVOI TEMPORAIRE NATIONAL
FRANCE TELECOM

Numéro de dépôt :
1383537
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2006
LE TELEPHONE PUISSANCE 10 LE RENVOI TEMPORAIRE NATIONAL de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque LE TELEPHONE PUISSANCE 10 LE RENVOI TEMPORAIRE NATIONAL

Déposée le 9 décembre 1986 par la société FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TELEPHONE PUISSANCE 10 LE RENVOI TEMPORAIRE NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE TELECOM domicilié(e) 6 Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2079696) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2079696) - France.

La marque LE TELEPHONE PUISSANCE 10 LE RENVOI TEMPORAIRE NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TELEPHONE PUISSANCE 10 LE RENVOI TEMPORAIRE NATIONAL est expirée depuis le 9 décembre 2006.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM - 6 Place d'Alleray, 75015 PARIS (dossier no 2079696) - France - SIREN 380129866


NOVAMARK - (dossier no 2079696) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1996 n°2079696 - Publication au BOPI 1996-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209791 - Publication au BOPI 1996-12-03

Appareils et installations téléphoniques. Services de communications par téléphone.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.