Présentation de la marque LE CARROUSEL DES ENSEIGNES
Déposée le 30 janvier 1996 par la société FRANCE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CARROUSEL DES ENSEIGNES »
Le déposant est la société FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2306500) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTRON Philippe DS AVOCATS domicilié(e) 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2306500) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS (dossier no 2306500) - 75015 - France - SIREN 380129866
BOUTRON Philippe DS AVOCATS - 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2306500) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2006 n°2306500 - Publication au BOPI 2006-01-27
Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202278 - Publication au BOPI 1996-06-13
Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414058 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 26 août 1996 - Renonciation partielle n°205247 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 20 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413847 - Publication au BOPI 2005-06-20
Inscription le 29 juin 2005 - Changement de dénomination n°414625 - Publication au BOPI 2005-06-29
Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414057 - Publication au BOPI 2005-06-23
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Errata sur les inscriptions - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, logiciels, ordinateurs ; appareils de communication et de transport de données, appareils de télécommunications ; extincteurs. Logiciels, progiciels. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques. Communication par télévision ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion, et notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, sattellites. Télescription. Transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, télégrammes. Informations en matière de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission des messages ; messagerie électronique. Informations dans les domaines des ordinateurs, des logiciels, de l'industrie de l'informatique ; élaboration et conception de logiciels ; services de conseils et de consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels. Location d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels informatiques ; conception de logiciels et de progiciels ; services de dessin et de conception assistés par ordinateurs ; programmation pour ordinateurs. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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