Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DE TEFETEL ET D'AUDIOTEL
FRANCE TELECOM

Numéro de dépôt :
92430763
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2002

Présentation de la marque LA LETTRE DE TEFETEL ET D'AUDIOTEL

Déposée le 14 août 1992 par la société FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DE TEFETEL ET D'AUDIOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société FRANCE TELECOM domicilié(e) 6 Place d'Alleray, 75740 PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque LA LETTRE DE TEFETEL ET D'AUDIOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE TEFETEL ET D'AUDIOTEL est expirée depuis le 14 août 2002.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM - 6 Place d'Alleray, 75740 PARIS Cedex 15 - France - SIREN 380129866


CABINET PIERRE LOYER - France


Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Imprimés, journaux, publications, revues (périodiques)