KATOAN FRANCE TELECOM Société Anonyme
Présentation de la marque KATOAN
Déposée le 22 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KATOAN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) ayant son siège 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON DS Avocats domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATOAN est expirée depuis le 22 novembre 2016.
FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES
FRANCE TELECOM Société Anonyme - ayant son siège 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 380129866
Maître Philippe BOUTRON DS Avocats - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Logiciels fournis à partir d'Internet ; logiciels pour le traitement de l'information, logiciels interactifs ; logiciels pour la fourniture d'informations. Programmes d'ordinateurs destinés à la recherche, à la récupération, à la gestion, au triage, à l'échantillonnage, la sélection et/ou au stockage d'informations disponibles sur Internet ou sur d'autres réseaux informatiques et systèmes d'ordinateurs. Logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données. Logiciels pour la gestion de contenu de site Internet. Logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et un service de messagerie électronique, logiciels pour télécharger de la musique, du son, des images et du texte par des réseaux d'ordinateur ; unités de stockage de données pour ordinateurs ; banques de données, banques de données textuelles et sonores, interfaces, banques d'images. Publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'une base de données informatique et/ou d'Internet ; dispositifs permettant de lire la musique provenant notamment d'Internet ; lecteurs MP3. Bloc-notes numérique.
Services de collecte de données, de messages, de sons et d'images de données, de messages, de sons et d'images par tous moyens électroniques, par systèmes communicant et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication, à savoir : par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par réseau de communication, par bouquets satellitaires, télévisuels, mobiles, réseaux Internet, Extranet, Intranet.
Services de télécommunication, de communication par terminaux d'ordinateurs et de téléphonie. Services de transmission, de délivrance (transmission), de réception et de diffusion (transmission) et de livraison (transmission) de données, de messages, de sons et d'images par tous moyens électroniques, par système communicant et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication, à savoir : par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par réseau de communication, par bouquets satellitaires, télévisuels, mobiles, réseaux Internet, Extranet, Intranet. Services d'accès à des banques de données multimédia. Services de connexion et d'accès électroniques en ligne offrant des liens de communication vers des réseaux interactifs en vue de transfert et de la transmission des messages, documents, images, musique et donnés. Service de dialogue en direct (transmission des données, de sons et d'images), via un réseau global d'ordinateurs ou par tout moyen multimédia et audiovisuel. Diffusion et délivrance (transmission) de contenu multimédia par des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; vidéoconférence ; services de téléphones vidéo ; télécommunication d'informations (y compris pages Web), communication par ordinateurs.
Services de divertissements radiophoniques et télévisés sur tous supports multimédia et par Internet. Service de clubs (éducation, divertissement). Services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements. Édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de blogs, de bloc-notes numériques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; reconstitution de bases de données ; services de transposition d'application du logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.