Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERIS CARTE DECOUVERTE GSM FRANCE TELECOM MOBILES
FRANCE TELECOM

Numéro de dépôt :
96634333
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque ITINERIS CARTE DECOUVERTE GSM FRANCE TELECOM MOBILES

Déposée le 15 juillet 1996 par la société FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERIS CARTE DECOUVERTE GSM FRANCE TELECOM MOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la société FRANCE TELECOM domicilié(e) 6 Place d'Alleray, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT & Associés - France.

La marque ITINERIS CARTE DECOUVERTE GSM FRANCE TELECOM MOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERIS CARTE DECOUVERTE GSM FRANCE TELECOM MOBILES est expirée depuis le 15 juillet 2006.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM - 6 Place d'Alleray, 75015 PARIS - France - SIREN 380129866


SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT & Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Inscription le 21 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335406 - Publication au BOPI 2001-11-21

Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°325936 - Publication au BOPI 2001-04-05

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Appareils d'intercommunication, appareils de réception, appareils de reproduction du son ou des images, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, appareils de transmission, appareils émetteurs de sons et/ou d'images, appareils enregistreurs, appareils à instruments électromagnétiques, de signalisation, de contrôle et d'enseignement, appareils optoélectroniques, appareils et instruments scientifiques, optiques, de contrôle, appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble ; appareils laser (non à usage médical), appareils et instruments pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations codées et supports de telles informations ; appareils pour le traitement de l'information, appareils téléphoniques, bandes magnétiques, bandes, banques d'images, banques de données, cartes à circuit électronique, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique, circuits de logiciels ; circuits imprimés, claviers, dispositif de commande de télécommunication, disques optiques numériques, disques magnétiques, supports de données optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction du son, des images ou signaux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Cartes d'enregistrement pour les programmes d'ordinateur. Télécommunications. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, radiotéléphonie mobile, informations en matière de télécommunication ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages ; transmission de télécopies.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.