Déposée le 29 octobre 1992 par la société FRANCE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la société FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray, 75740 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.
La marque FTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE TELECOM - 6, Place d'Alleray, 75740 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 380129866
Cabinet PIERRE LOYER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24
Inscription le 21 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335406 - Publication au BOPI 2001-11-21
Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°325936 - Publication au BOPI 2001-04-05
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Appareils de télévision; appareils pour l'enregistrement du son ou des images; appareils de téléguidage et de télécommande; télécopieurs; appareils téléphoniques; écouteurs téléphoniques; fils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; télescripteurs; ordinateurs; micro-ordinateurs; microprocesseurs; périphériques d'ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; programmes d'ordinateur (enregistrés); supports d'enregistrements sonores et visuels; disquettes souples; chargeurs de disques (informatique); disques magnétiques.Imprimés; produits de l'imprimerie; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; journaux; livres, annuaires; périodiques; revues; notices techniques; publications; machines à écrire.Communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques et télégraphiques; informations en matière de télécommunications; location d'appareils pour la transmission des messages; transmission de messages; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission de télécopies; radiotéléphonie mobile;services téléphoniques et télégraphiques; services télex; messagerie électronique; émissions radiophoniques et télévisées; diffusion de programmes de télévision; télévision par câble
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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