Marque expirée - Marque en non vigueur

FTCORP
FRANCE TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3417614
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
FTCORP de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque FTCORP

Déposée le 20 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FTCORP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FTCORP est expirée depuis le 20 mars 2016.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459587 - Publication au BOPI 2007-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Câbles électriques, circuits imprimés, commutateurs, commutateurs en ligne.

Services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à des sites Internet ; services d'abonnements téléphoniques par forfait.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Services de surveillance à distance relatif au bien-être des personnes âgées, invalides ou malades ; services d'aide au maintien au domicile.