Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEETEO
FRANCE TELECOM, Société anonyme
LA POSTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3845254
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
FLEETEO de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque FLEETEO

Déposée le 8 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM et la Société Anonyme (SA) LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEETEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44, Boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque FLEETEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEETEO est expirée depuis le 8 juillet 2021.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 3

LA POSTE, Société anonyme - 44, Boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 3


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, satellites, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (Modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes électroniques de traitement des images ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; appareils de détection et d'alarme ; centres serveurs de base de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et à des informations routières et touristiques ainsi qu'à des informations sur les flottes automobiles, logiciel de gestion de flotte automobile.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit ; service de filtrage d'appel. Réception, analyse et transmission d'informations en matière de transport et de flottes automobiles. Réception, analyse et transmission d'informations sur le trafic routier et sur les flottes automobiles. Transmission d'informations en ligne en matière de gestion de parcs de véhicules automobiles ; services de logistique technique, à savoir transmission à distance de données liées à l'entretien ou au dépannage de véhicules automobiles ; services de transmission de diagnostics à distance en matière de logistique technique de dysfonctionnements et/ou d'entretien et/ou de dépannage liés aux véhicules automobiles.

Informations en matière de transport et de flottes automobile et de conduite écocitoyenne appelée écoconduite. Gestion logistique de parcs de véhicules automobiles. Mise à disposition d'informations sur les automobiles et les véhicules pour la consultation sur l'Internet, sur d'autres réseaux de données et dans des services en ligne.

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web, abonnement à des services Internet ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques et de télécommunication ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur le trafic routier et sur les flottes automobiles.