Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURALBA
FRANCE TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3126690
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2011
EURALBA de FRANCE TELECOM

Présentation de la marque EURALBA

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURALBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque EURALBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURALBA est expirée depuis le 18 octobre 2011.

FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES


FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray, 75015 PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'intercommunication ; unités centrales de traitement (processus) ; supports d'enregistrements magnétiques et électroniques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports de données optiques ou magnétiques pour l'information, machines arithmétiques, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; logiciels de recherche sur un réseau de télécommunication ; supports d'informations impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton ; appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou écran, supports d'entrée ou de sortie, circuits de logiciels, produit du logiciel, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, lecteurs de microfilms et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés et imprimés, organe de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations notamment disquettes souples ; disques ; disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts ; disques numériques polyvalents ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du télex, du câble, du satellite ; banques de données, interfaces (informatique), banques d'images. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, brochures, magazines, périodiques, livres, articles pour reliure, papeterie, matières adhésives (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), catalogues, bandes en papier, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Publicité, location d'espaces publicitaires sur un réseau global de communication ; publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, compilation de renseignements, travaux d'analyse du coût d'exploitation des ordinateurs ; travaux statistiques et mécanographiques ; conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique ou de télécommunication, mise en place de systèmes de gestion et d'informatique, conseils en matière de gestion de télécommunications et de systèmes informatiques ; services de délestage informatique ; services de conseil en informatique notamment pour la maintenance de services électroniques et informatiques sur un réseau de télécommunication, services de conseil en organisation informatique, services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; estimations et expertises en affaires commerciales ; services de conseil dans le domaine de la télécommunication ; renseignements d'affaires, conseil et audit sur l'architecture des systèmes d'information ; audit à savoir évaluation technologique des logiciels ; gestion d'infrastructures informatiques pour le compte des sociétés industrielles ou commerciales (infogérance) ; conseils en systèmes d'information, notamment mise au point de stratégies informatiques pour entreprises ; conseils en analyse de systèmes d'information et de technologies informatiques ; services de réponses téléphoniques, gestion de fichiers et de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique) ; établissement et exploitation de réseaux de télécommunications et sites de télécommunications pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; compilation de données ; services de mises à jour de fichiers informatiques, à savoir saisie de données ; services de renseignements et de consultations dans le domaine de la communication par terminaux d'ordinateurs ou non pour toutes personnes physiques, industrielles et commerciales ; exploitation de banques de données en matière informatique ; gestion et exploitation de fichiers de banques et de données informatiques ; recueil et systématisation de données et d'informations dans un fichier central ; services d'abonnement de journaux ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; services de mercatique, services d'abonnement téléphoniques. Télécommunications, transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication notamment par téléscripteurs, satellites, ondes hertziennes ; communication par terminaux d'ordinateurs et par tout moyen et support de transmission de l'information, notamment par réseaux informatisés ; communication et échange d'informations sur un réseau de télécommunication notamment téléphoniques, télévisées, radiophoniques ; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux ; transmission de messages, d'images, de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet et en mode circuit d'informations et d'images, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, service de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; numérisation, scannérisation ; service de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; service de renseignements et de consultations dans le domaine des télécommunications ; aide aux entreprises pour l'exploitation et la maintenance de services électroniques sur un réseau de télécommunications ; services de mises en relation de sites informatiques sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques, notamment sur internet ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche ; exploitation de bases de données en matière d'analyse et d'évaluation des équipements informatiques et d'un réseau informatique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé ; transmission d'informations, à savoir services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'internet ; téléchargement de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de messages assistées par ordinateurs ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par et pour un réseau de télécommunications ; réseaux locaux, messagerie électronique ; service de courrier électronique et informatique ; communications par liens hypertextes avec des messageries électroniques ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunications. Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; informations en matière de divertissements, de concerts, de musique et d'activités culturelles ; location d'enregistrements sonores et de musique en ligne, notamment par le biais d'un réseau mondial de télécommunications, réservation de places pour le spectacle ; organisation de loteries, organisation et conduite de séminaires, de congrès, de conférences et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils et instruments de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et instruments de télécommunication ; services de publication et d'édition ; édition électronique ; édition de textes sur tout support et notamment sur un réseau de télécommunication ; organisation de forums de discussion sur un réseau de télécommunication et notamment sur internet. Location de logiciel ; location d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie, génie logiciel ; services de transposition d'application du logiciel, services d'infogérance en informatique, services d'aide à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; services de veille technologique, notamment d'analyse et d'évaluation des équipements informatiques et d'un réseau informatique ; services de contrôle de la qualité en vue de labellisation, notamment en matière d'analyse et d'évaluation des équipements informatiques et d'un réseau informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitation de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; élaboration (conception), mise à jour et maintenance de programme d'ordinateurs, de logiciels ; conception, mise à jour et réalisation (conception) de disques compacts, de cédéroms interactifs, de disques vidéo numériques, de cédéroms en liaison avec le réseau internet et d'autres supports d'enregistrement ; conception, réalisation (conception), maintenance et mise à jour de sites internet ; conception et réalisation (conception) de pages diffusées par réseaux informatiques ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations, études de projets techniques, recherches techniques et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique, des systèmes d'ordinateurs et des réseaux informatiques, notamment consultations en matière d'analyse et d'évaluation des équipements informatiques et d'un réseau informatique ; consultations en matière d'ordinateur ; service d'enregistrement de collecte et acquisition de transcription de compilation et de systématisation de communication écrite et de données ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; réalisation (conception) et location de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études, expertises (travaux d'ingénieurs), audits, établissement de diagnostics, établissements de plans, consultations, conseils, informations et renseignements techniques, méthodologiques et fonctionnels en matière d'organisation de projets informatique et de réseaux informatiques ; études, expertises, audits, établissement de diagnostics, établissements de plans, consultations, conseils, informations et renseignements en matière d'architecture (organisation) informatique ; services d'aide à l'exploitation de réseaux informatiques à savoir : conseils techniques en informatique, services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine informatique à savoir : informations techniques en matière de programmation d'ordinateurs, services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et de l'informatique à savoir : services de conseils techniques en matière d'implantation de réseaux de télécommunications ; services d'ingénieurs en informatique ; services d'assistance méthodologique à la mise en oeuvre, à l'installation, à l'exploitation et à l'utilisation de logiciels, de progiciels, de réseaux, de serveurs, de bases et de banques de données ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; conseils en matière de choix, d'analyse, de programmation, d'exploitation des ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits et systèmes informatiques pour des tiers ; services de recherches et d'études de projets techniques dans le domaine informatique ; conception (élaboration) et développement de démarches méthodologiques de mise en oeuvre de logiciels, de progiciels, de réseaux, de systèmes, de bases et de banques de données informatiques ; hébergement de sites, création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement d'application accessibles à distance au moyen d'un réseau informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données notamment pour les réseaux de télécommunication mobile (internet) ou à accès privé (intranet) ; conseils en matière de propriété intellectuelle ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des entreprises, notamment dans le domaine des nouvelles technologies ; services d'imprimerie ; ingénierie en matière de conception, de réalisation, de mise en oeuvre et de maintenance d'applications informatiques dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications et des services électroniques interactifs en ligne pour et par un réseau de télécommunications ; maintenance de services électroniques sur un réseau de télécommunications ; mise à disposition de services permettant l'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; mise à disposition de services permettant l'accès à un portail de réseau de télécommunication, notamment par un ordinateur, un téléphone ou une télévision ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.