ESPERLUETTE FRANCE TELECOM, Société Anonyme
Présentation de la marque ESPERLUETTE
Déposée le 30 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPERLUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM domicilié(e) 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque ESPERLUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPERLUETTE est expirée depuis le 30 juillet 2021.
FRANCE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSAL , SELECTEL , PHONEX , TELETEL JOUER EN DIRECT , MESTEL , MEMO 7 , RONDO , LIBRAPPEL , TELETEL UNE NOUVELLE LIBERTE , FRANCE TELECOM ENTREPRISES
FRANCE TELECOM, Société Anonyme - 6, Place d'Alleray - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2469026 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-26
Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique ; disques acoustiques ; disques à enregistrement optique ; machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés, hybrides intégrés ; équipements pour le traitement de l'information ; traducteurs électroniques de poches ; cédéromes, installations de télécommunication ; auto-commutateurs, micro-commutateurs et appareils d'intercommunication téléphoniques ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils et terminaux de courriers électroniques ; téléscripteurs ; télécopieurs ; combinés téléphoniques ; radiotéléphones et bornes relais de radiotéléphonie ; cartes à codage magnétique, cartes à mémoire, cartes à microprocesseur et terminaux destinés à recevoir de telles cartes, en particulier destinés à des installations à accès conditionnel ou à distribution d'argent ; antennes ; guides d'onde ; appareils et instruments électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; appareils de diffusion de programmes de radio et de télévision ; codeurs ; multiplexeurs ; embrouilleurs ; émetteurs de télécommunication et de télédiffusion ; récepteurs de télécommunication et de télédiffusion ; multiplexeurs et démultiplexeurs ; appareils d'accès conditionnel à des programmes diffusés ou transmis ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire ou amplifier le son, les images et les informations ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, enregistrés et vierges ; terminaux de télématique, de Bureautique, de domotique et d'immotique ; terminaux d'accès à un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; téléphones cellulaires et boucles locales de réseau de télécommunication ; satellites de télécommunication ; logiciels (programmes d'ordinateurs) et logiciels de réseaux de télécommunication ; progiciels. Macénat et parrainage financiers ; services d'intermédiation en matière bancaire et d'assurance rendus par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication. Services d'agences d'information (nouvelles) , d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services d'information en matière de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission ou la réception de messages, de données, de son ou d'images ; messageries électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission de données incluses dans des bases de données ; services d'échanges sécurisés d'informations et de fichiers informatiques ; services de fourniture d'accès à un réseau global d'ordinateurs ; diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateur ; services d'échange électronique de données stockées dans une base de donnée accessibles par réseau de télécommunication ; service d'opérateur (télécommunications) de réseau de télécommunication ou de télédistribution ; transmission d'informations sur réseau de télécommunication ou de télédistribution ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunication à des opérateurs tiers ; assistance téléphonique aux utilisateurs d'internet ; location de terminaux d'installation de télécommunication, télédiffusion, messagerie électronique, courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans un journal accessible par un réseau global d'ordinateur ; transmission de messages radio, de messages télévisés, d'images, de textes, de sons, d'informations, de données par réseau multimédia interactif, ces services pouvant être appliqués au réseau mondial de télécommunication dit "Internet" et sur réseau "Intranet" ; services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau informatique mondial de télécommunication dit "Internet". Divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte ; reproduction de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux (divertissement) par intermédiaire des médias audiovisuels ; formation dans le domaine des télécommunication et de l'utilisation d'internet ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ; mécénat et parrainage par organisation d'expositions, de séminaires, d'ateliers, de conférences, de concerts, de manifestations culturelles et sportives ; services d'édition du contenu éditorial de sites accesibles par un réseau global d'ordinateurs. Location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; création (conception) de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de transmission, de diffusion, de chiffrage et d'accès conditionel ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; étude, adaptation, location, élaboration, conception, mise à jour et maintenance de logiciels ; consultation en matière de technologie de l'information et de matériels de télécommunication ; services de chiffrage et de déchiffrage de messages, de protection de sites Internet contre les intrusions (pare-feu) , d'authentification (contrôle) et de certification de messages électroniques ; service de séquestre de logiciels à savoir ; service d'entreposage de logiciels, de codes et de clés ; services de tiers de confiance pour la conservation de codes et de logiciels à savoir : service d'entreposage de logiciels, de codes et de clés, services juridiques pour la protection de logiciels, de codes et de clés ; services de séquestre de logiciels à savoir : services juridiques pour la protection de logiciels, de codes et de clés ; constitution de bases de données ; services de conception du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; services d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création (élaboration) , de conception et de maintenance (mise à jour) de sites web ; services de création (conception) et mise à disposition de pages web pour des tiers ; téléchargement de logiciels et de données ; création et mise à disposition de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; conception, réalisation (élaboration) de systèmes documentaires ; développement de systèmes électroniques de documentation et de gestion d'informations, services de traduction, services d'installation de systèmes documentaires, travaux de traduction de documentation et de terminologie ; mise en œuvre de paramètres et de codification en vue d'adapter les logiciels aux besoins de la clientèle ; services d'optimisation de logiciels, d'adaptation de logiciels à un système informatique préexistant ; aide technique dans l'exploitation de logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.